Bonjour
Je rencontre un problème avec un contrat santé Axa sans adhérent pour le moment.
Les DSN sont envoyées normalement pour les autres caisses, mais Axa ne reçoit pas l’information et attend une DSN à néant pour cesser les envois de bordereaux et taxation d’office.
Il y a t il une manipulation a faire pour transmettre une DSN avec mention à néant que sur un seul organisme ?
Je vous remercie de votre aide.
Aurélie
Meilleure réponse par Aurélie MABIALA
Bonjour
J’ai retravaillé mes FP Dsn sur la mutuelle et prev comme vous me l’avez conseillé.
C’est bon, le code 02 apparait bien sur le contrat santé sans adhérent et 01 pour la prévoyance
Je verrai avec Axa après envoi de la DSN d’avril si l’info leur parvient bien à néant que sur la santé.
Merci encore de votre aide!
Cordialement
Aurélie
Bonjour
En effet, l’organisme est bien créé et la fiche de paramétrage à jour au 01/01/2025.
Nous avons meme essayé de mettre la mention “INACTIF” pour que l’information soit transmise à la caisse. Rien n’y fait. Ils réclament une DSN à néant.
Est ce que dans votre dsn vous avez le bloc S21.G00.15 qui remonte pour ce contrat avec le code 02 “ne concerne aucun salarié” ?
Essayez également en mettant le “INACTIF” dans la colonne “Libellé de cotisation” et non dans “taux”.
Merci beaucoup pour votre retour Gauthier.
J’ai essayé en modifiant le code 01 par 02 mais j’ai une anomalie bloquante qui apparait.
Et je constate que le code 02 apparait sur la prévoyance alors que pour ce contrat, les salariés sont bien affiliés. En modifiant le code manuellement, j’ai aussi cette même anomalie bloquante
Bonjour,
Il vous faut donc retravailler vos fiches param DSN pour la mutuelle et la prévoyance.
Pouvez vous envoyer un screen de votre état des charges + param DSN prév + param DSN mutuelle ?
Bonjour
J’ai retravaillé mes FP Dsn sur la mutuelle et prev comme vous me l’avez conseillé.
C’est bon, le code 02 apparait bien sur le contrat santé sans adhérent et 01 pour la prévoyance
Je verrai avec Axa après envoi de la DSN d’avril si l’info leur parvient bien à néant que sur la santé.
Merci encore de votre aide!
Cordialement
Aurélie
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