Bonjour,
Lors de l’envoi de la DSN, le code 13 se met pour un salarié NC pour la prévoyance alors que ces cotisations dans son bulletin son bien celles d’un NC.
La caisse de prévoyance ne reçoit pas les bonnes informations, ils pensent que c’est un cadre, et ils attendent des cotisations supplémentaires.
Pourriez-vous m’aider dans le paramétrage afin que le code 11 apparaisse dans l’envoi de la DSN ?
Je vous remercie par avance,
Bonjour
Ce code 13 n’a rien à voir avec le fait d’être cadre ou non cadre. Il indique la base de calcul de la cotisation : ici 13 correspond à tranche B. Je pense que la prévoyance attend un code 11.
Le problème vient donc de la fiche de paramétrage qui n’est sans doute pas en adéquation avec ce qui est défini dans la fiche du salarié.
Ci-joint la fiche paramétrage de la prévoyance:
Pourriez-vous m’indiquer dans la fiche salarié à quel niveau je dois vérifier ?
juste PR140 en colonne libellé et taux de cotisation (laissez le .B par contre)
et pensez à régulariser les DSN antérieures après pour une réaffectation
argh ! pourriez vous passer une photo du tableau de charges, et de la nouvelle fiche de param ?
ha, non, en fait c’est le contenu de la ligne PR142.A que Silae met en type de base 13 parce qu’il ne sait pas où la mettre, donc il pose dans la dernière ligne du paramétrage.
il faut ajouter PR140.A et PR142.A pour avoir un taux de 2.56 identique à la fiche de paramètres.
rajoutez le .A (au temps pour moi)
faites un clic droit pour ajouter une ligne sur votre fiche de paramétrage.
recopiez la première ligne (base 11), mais en libellé et taux vous mettez PR142.A
faites à nouveau un clic droit pour ajouter une autre ligne et recopiez la 2ème ligne (base 13) et vous mettez PR142.B cette fois
Bonjour
1/ Code libellé de cotisation PR140 pour la tranche A
2/ Code libellé suite PR142 pour la tranche A
Afin que les 2 cotisations s’additionnent.
Taux de cotisations, groupe salariés CPN DUCS ne rien mettre (sauf si la fiche de paramétrage fait ressortir d’autres lignes utilisant la PR140 et la PR142.
idem pour la tranche B avec .B en plus
Bonjour
Pour moi il n’est pas nécessaire d’ajouter une nouvelle ligne, dès lors que si j’ai une PR142 j’ai forcément une PR140
Merci pour vos retours, mais ca ne fonctionne pas 😓
Juste en supprimant la DSN et en effectuant le calcul, la modification devrait être effective ?
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