Skip to main content
Répondu

Prevoyance stagiaire rémunéré cabinet d'avocat


Bonjour, 

Un cabinet d’avocat emploi un stagiaire rémunéré.

Par défaut, SILAE applique la prévoyance qui est pourtant non obligatoire pour les stagiaires.

Comment faire pour régulariser ? Je dois supprimer la prévoyance KERIALIS et régulariser sur les mois de mars et avril.

Merci à vous

Meilleure réponse par Marie GONZALEZ

Bonjour 

Soit vous créer un contrat complémentaire sur la PR 

Qui générera une possibilité de dispense dans sa fiche salarié. 

Soit vous paramétrer un INIT sur les PR concerné 

En utilisant le matricule 

Select Case SAL.S30.G10.05.001
Case "00047" :
    Bases =0
    Tauxs = 0
    Basep = 0
    Tauxp = 0
 

En utilisant le code contrat de travail

29 pour les stagiaires

Select Case SAL.S41.G01.00.012.001

Case "29”  :
    Bases =0
    Tauxs = 0
    Basep = 0
    Tauxp = 0

 

De ce fait aucun stagiaire ne se verra déclencher la prévoyance. 

 

Pour régulariser c’est du manuel 

Faire insert et négativer votre taux en rattachement aux mois concernés. 

 

Bien à vous

 

Afficher l'original

1 commentaire

Forum|alt.badge.img+1
  • Ambassadeur
  • 275 commentaires
  • Réponse
  • 31 mai 2024

Bonjour 

Soit vous créer un contrat complémentaire sur la PR 

Qui générera une possibilité de dispense dans sa fiche salarié. 

Soit vous paramétrer un INIT sur les PR concerné 

En utilisant le matricule 

Select Case SAL.S30.G10.05.001
Case "00047" :
    Bases =0
    Tauxs = 0
    Basep = 0
    Tauxp = 0
 

En utilisant le code contrat de travail

29 pour les stagiaires

Select Case SAL.S41.G01.00.012.001

Case "29”  :
    Bases =0
    Tauxs = 0
    Basep = 0
    Tauxp = 0

 

De ce fait aucun stagiaire ne se verra déclencher la prévoyance. 

 

Pour régulariser c’est du manuel 

Faire insert et négativer votre taux en rattachement aux mois concernés. 

 

Bien à vous

 


Commenter


Gestion des cookies

Nous utilisons des cookies pour améliorer et personnaliser votre expérience. Si vous acceptez ou continuez de naviguer, vous acceptez règles relatives aux cookies. En savoir plus sur nos cookies

 
Paramètres de cookies