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Regalarisation cotisation Urssaf


  • Connaisseur
  • 16 commentaires

Bonjour,

Je suis débutante dans la profession et je rencontre une difficulté que je ne parviens pas à résoudre seule.

Un de mes clients ne m’a jamais transmis les arrêts maladie de sa salariée, lesquels datent de décembre 2024. Je n’ai reçu ces documents qu’en mars 2025. J’ai donc procédé à une régularisation sur le bulletin de salaire de mars, sans anticiper les conséquences que cela pourrait avoir sur la DSN, notamment en ce qui concerne la régularisation d’un exercice antérieur (2024).

Suite à cela, j’ai reçu un courrier de l’Urssaf signalant des anomalies sur la DSN, notamment des assiettes négatives sur les CTP 100, 027, 260, 332, 381, 772, 937 et 959. Le courrier précise également que la déduction déclarée sur le CTP 668 (Réduction Générale étendue) dépasse le montant total des cotisations patronales déclarées, alors qu’il s’agit d’une déclaration initiale.

L’Urssaf me demande de procéder à une régularisation, mais je ne sais pas comment m’y prendre.

Je vous remercie par avance pour votre aide et vos conseils.

1 commentaire

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  • Ambassadeur
  • 2196 commentaires
  • 2 mai 2025

Bonjour,

C’est un cas un peu compliqué, effectivement. Le “plus simple” serait de refaire tous les bulletins de la période.

Le montant de la réduction régularisée était sans doute plus élevée que la réduction déjà appliquée cette année, et ça ils n’aiment pas non plus.


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