Bonjour,
L’URSSAF me demande de faire un bloc de régul depuis 08/2021 à 02/2023 pour un apprenti.
L’établissement est situé en Alsace Moselle et le CTP utilisé n’était pas le bon. Il fallait utiliser le CTP 727 au lieu du 726.
Je suppose que la coche Régime local Alsace Moselle n’avait pas été cochée dans la fiche salariée.
Comment procéder pour établir se bloc de régul.
Merci d’avance pour votre aide
Cordialement
Meilleure réponse par Jérémie GRAMFORT
Bonjour,
Vous cochez la case “Alsace/Moselle” dans la Fiche Salarié et les éventuels Emplois Archivés.
En calcul DSN Mensuelle, il conviendra de cocher tous les mois concernés en “Option de calcul DSN”.
Bonjour,
Vous cochez la case “Alsace/Moselle” dans la Fiche Salarié et les éventuels Emplois Archivés.
En calcul DSN Mensuelle, il conviendra de cocher tous les mois concernés en “Option de calcul DSN”.
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