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Régularisation cotisation AGIRC ARCCO


Bonjour, 

 

J’ai eu un soucis sur un dossier concernant les DSN. Mon client s’est inscrit au TESE sur le mois de septembre et octobre 2024, ce qui a bloqué nos DSN envoyées depuis silae puisque les déclarations existe déjà (DSN TESE). Nous avons réussi à ce que l’URSSAF intègre nos DSN par contre au niveau de la retraite cela est plus compliqué car il me demande de faire une régularisation en DSN sur mars 2025. Pour information depuis janvier 2025 il n’y a plus de salariés, je fais donc des DSN à néant. 

Pour moi on ne peut pas renvoyer les DSN de septembre et octobre. Comment faire? J’avais pensé passer par le module Régularisation manuelle cotisations AGRIC ARRCO mais cela se fait quand période de montage.

Avez vous une solution? 

Je vous remercie.

Bien cordialement,

4 commentaires

@Anthony Petit Auriez vous une idée de comment procéder ? 

Bien cordialement,


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • 4014 commentaires
  • 19 mars 2025

Bonjour,

Il faudrait je pense passer par des régularisations manuelles.

Fates une demande à notre assistance pour qu’il vous aide sur cette procédure et sur les blocs à rajouter pour la régularisation.

Réaliser des régularisations sur une DSN


Bonjour

Nous avons eu ce problème avec la MSA et les TESA de nos clients. Nous avons dû indiquer dans l’organisme MSA un fractionnement DSN. Peux être faut-il pour les TESE procéder également de la même manière.


Bonjour, 

 

Oui c’est ce que nous avons pensé mais malheureusement il me semble qu’il faut le prévoir avant et le TESE a envoyer la DSN sans mettre de fractionnement…

 

Bien cordialement,


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