Skip to main content

Régularisation DSN URSSAF manquantes


Cédric D
Connaisseur

Bonjour,

Nous avons un client qui a déclenché l’ouverture de son compte URSSAF suite à l’envoi d’une DPAE mais l’embauche n’a jamais eu lieu. 

La 1ère réelle embauche de l’entreprise a eu lieu en mai (date du montage du dossier) et l’URSSAF nous réclame un bloc de régul sur juin avec les DSN de mars et avril.

Avez-vous déjà eu le cas pour m’indiquer la procédure à suivre?

En vous remerciant pour votre aide.

Cordialement,

12 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
Forum|alt.badge.img
  • Ambassadeur
  • 1654 commentaires
  • 18 juin 2025

Bonjour, dans l’onglet organisme vous avez ouvert l’Urssaf à quelle date svp? il faudrait le 01/03/2025 et ensuite faire des DSN à néant. car normalement mars et avril vont remonter sur l’état d’avancement, testez et vous verrez.


Cédric D
Connaisseur
  • Auteur
  • Connaisseur
  • 31 commentaires
  • 18 juin 2025
MSC SOCIAL1 a écrit:

Bonjour, dans l’onglet organisme vous avez ouvert l’Urssaf à quelle date svp? il faudrait le 01/03/2025 et ensuite faire des DSN à néant. car normalement mars et avril vont remonter sur l’état d’avancement, testez et vous verrez.

Merci pour votre retour. C’était ma première idée mais ça me paraissait trop simple…

L’esprit torturé du gestionnaire paie ^^.


Forum|alt.badge.img+2

Bonjour,

Tout simplement faire un message à l’Urssaf en leur précisant que le salarié n’est jamais venu.

Je l’ai déjà fait et je n’ai eu aucun souci.

Cordialement


Cédric D
Connaisseur
  • Auteur
  • Connaisseur
  • 31 commentaires
  • 18 juin 2025
JOCELYNE LACOUX a écrit:

Bonjour,

Tout simplement faire un message à l’Urssaf en leur précisant que le salarié n’est jamais venu.

Je l’ai déjà fait et je n’ai eu aucun souci.

Cordialement

Oui tout simplement sauf qu’il y a un cumul de circonstances à côté nous empêchant de faire le nécessaire. Quand ça ne veut pas, ça ne veut pas ^^


Forum|alt.badge.img+2

Ne connaissant pas les circonstances qui vous empêchent de le faire, je ne peux malheureusement pas vous aider.

Mais faire une DSN sans salarié pour mars et avril, risque de déclencher des courriers de la caisse de retraite.

Cordialement 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
Forum|alt.badge.img
  • Ambassadeur
  • 1654 commentaires
  • 18 juin 2025

@Cédric D , chaud, chaud, je me doute. cela évitera au client de recevoir une TO (taxation d’office). même cas que vous car Dpae faite, mais pas de salarié venu. par contre l’organisme ne m’avait pas demandé de faire des DSN antérieures, j’avais “juste” expliqué le cas et c’est passé comme cela. bon courage. restant à votre disposition,


Forum|alt.badge.img+2

C’est pour cela que j’ai dit de leur répondre que le salarié ne s’est pas présenté.


Cédric D
Connaisseur
  • Auteur
  • Connaisseur
  • 31 commentaires
  • 18 juin 2025
MSC SOCIAL1 a écrit:

@Cédric D , chaud, chaud, je me doute. cela évitera au client de recevoir une TO (taxation d’office). même cas que vous car Dpae faite, mais pas de salarié venu. par contre l’organisme ne m’avait pas demandé de faire des DSN antérieures, j’avais “juste” expliqué le cas et c’est passé comme cela. bon courage. restant à votre disposition,

C’est déjà le cas la taxation d’office...c’est justement pour répondre à leur demande et ainsi stopper la procédure ne sachant pas quand nous pourrions enfin retrouver accès au compte URSSAF du client.


Forum|alt.badge.img+2

S’il y a eu une taxation d’office c’est qu’un compte existe, sinon faites une réponse par courrier ou sur le site de l’Urssaf

Sinon sur le site de l'Urssaf vous faites contacter l'Urssaf puis je n’ai pas de compte employeur puis contacter l'Urssaf puis par mail.

Ils répondent rapidement

 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
Forum|alt.badge.img
  • Ambassadeur
  • 1654 commentaires
  • 18 juin 2025

2 options : faire ce que l’Urssaf veut ou alors via le compte Urssaf leur expliquer que pas de salarié, c’est sur la 2eme option est le mieux, à vous de voir.


Forum|alt.badge.img+2

L'Urssaf ne veut pas spécialement, ils ne connaissent pas la situation.

Il suffit de leur expliquer 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
Forum|alt.badge.img
  • Ambassadeur
  • 1654 commentaires
  • 18 juin 2025

@Cédric D , vous nous tenez au courant de ce que vous aurez fait? merci et bon courage. restant à votre disposition,


Commenter


Gestion des cookies

Nous utilisons des cookies pour améliorer et personnaliser votre expérience. Si vous acceptez ou continuez de naviguer, vous acceptez règles relatives aux cookies. En savoir plus sur nos cookies

 
Paramètres de cookies