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Répondu

Régularisation DSN versement libératoire


Bonjour,

Pour un dossier je m’aperçois que les DSN d’avril (puis mai) ont été envoyées sans le versement libératoire de la taxe d’apprentissage.

je viens de faire le calcul via DADS/DSN Taxe d’apprentissage.

Quel est la procédure svp pour régulariser ensuite au niveau DSN ?

merci

Meilleure réponse par Déborah.L

Anthony AMOUR a écrit:

Bonjour,

Pour un dossier je m’aperçois que les DSN d’avril (puis mai) ont été envoyées sans le versement libératoire de la taxe d’apprentissage.

je viens de faire le calcul via DADS/DSN Taxe d’apprentissage.

Quel est la procédure svp pour régulariser ensuite au niveau DSN ?

merci

Bonjour, 

Il faut cocher option de calcul avant de lancer le calcul.

 

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5 commentaires

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  • 11 juin 2024
Anthony AMOUR a écrit:

Bonjour,

Pour un dossier je m’aperçois que les DSN d’avril (puis mai) ont été envoyées sans le versement libératoire de la taxe d’apprentissage.

je viens de faire le calcul via DADS/DSN Taxe d’apprentissage.

Quel est la procédure svp pour régulariser ensuite au niveau DSN ?

merci

Bonjour, 

Il faut cocher option de calcul avant de lancer le calcul.

 


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  • 11 juin 2024

Merci de votre retour, j’ai essayé mais cela ne fonctionne pas.

Je ne comprends pas pourquoi


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  • 11 juin 2024

 


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  • 47 commentaires
  • 11 juin 2024

Etonnant ! 

Vous avez bien “sauver” après calcul de la DSN TA via DADS-U DSN?

 


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  • 5 commentaires
  • 11 juin 2024

oui, d’ailleurs la ligne apparaît bien maintenant sur la DSN du mois d’avril

 

 


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