Bonjour,
Nous avons fait une régularisation de la taxe d’apprentissage via bulletins car nous nous sommes rendus compte que le client n’était pas redevable de cette taxe. Sur les bulletins nous avons bien l’attendu (voir ci dessous), nous avons utilisé la documentation avec le bon profil.
Mais lorsque je calcule la DSN les montants de régularisation de chaque mois ne viennent pas se déduire du montant urssaf du mois à payer (182eu), qu’ai-je raté ?? Merci par avance pour vos retours.
BP & DSN :
Meilleure réponse par Johanna33
Bonjour
SILAE ne déduit pas les montants de votre régularisation sur le paiement aux URSSAF car cela n’est pas autorisé.
Chaque crédit auprès des URSSAF doit être d’abord constaté par l’organisme et fera l’objet d’un virement en remboursement directement par l’organisme.
Nous n’avons pas le droit de déduire un crédit directement du paiement DSN aux URSSAF.
Si ces derniers tardent à le constater, il faudra envoyer un message via votre espace en ligne URSSAF.
Bonne journée,
Cordialement,
Bonjour,
Normalement, lorsqu’il y a des régularisations de ce type, il rajoute autant de lignes par période dans le bloc versement. Celles-ci seront à zéro, car il ne peut y avoir de montants négatifs.
Il vous est possible de déduire les différents montants sur le paiement du mois d’avril.
Cordialement,
Bonjour,
Nous avons fait une régularisation de la taxe d’apprentissage via bulletins car nous nous sommes rendus compte que le client était redevable de cette taxe (client créer en septembre 2023). Sur les bulletins les régularisations s’opèrent bien.
Mais lorsque je calcule la DSN l’ensemble des régularisations remontent en dsn sauf le mois de novembre 2023.
Merci par avance pour vos retours.
Bjr,
Avant de calculer la DSN, pouvez-vous vérifier dans “option de calcul de la DSN” que le mois de Novembre est coché (dans N-1).
Pouvez-vous m’indiquer où se trouve cette option de calcul de la DSN svp?
Je n’ai pas l’option et je constate que la dsn de novembre a été rejeté dans silae pourtant elle a bien été acceptée.
Je n’ai pas non plus cet onglet dans les autres dsn
Je n’ai pas l’option et je constate que la dsn de novembre a été rejeté dans silae pourtant elle a bien été acceptée.
Je n’ai pas non plus cet onglet dans les autres dsn
Il faut faire le clic droit avant que la DSN soit calculer.
Bonjour
SILAE ne déduit pas les montants de votre régularisation sur le paiement aux URSSAF car cela n’est pas autorisé.
Chaque crédit auprès des URSSAF doit être d’abord constaté par l’organisme et fera l’objet d’un virement en remboursement directement par l’organisme.
Nous n’avons pas le droit de déduire un crédit directement du paiement DSN aux URSSAF.
Si ces derniers tardent à le constater, il faudra envoyer un message via votre espace en ligne URSSAF.
Bonne journée,
Cordialement,
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