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Société RJ et TA Libératoire


Bonjour,

J’ai une société en RJ depuis le 29/02/2024 et je n’arrive pas à faire remonter la partie TA Libératoire post RJ sur l’établissement RJ.

Le module calcule correctement la cotisation à payer:

 

Mais ne se reporte pas dans la DSN:

Par contre la partie avant RJ remonte bien sur l’établissement avant RJ.

J’ai envoyé un message à Silaé mais pas de retour, or l’échéance est dans deux jours.

Merci et bonne journée,

6 commentaires

Bonjour,

 

Nous avons le même cas.

Nous avons fait deux DSN : une avec l’établissement avant RJ et une avec l’établissement post-RJ, avec le même SIRET.

Les deux DSN ont été acceptées.

 

Bonne journée à vous.

 

Isabelle MAYSONNAVE


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 41 commentaires
  • 13 mai 2025

Bonjour, merci pour votre retour, mais comment avez-vous fait?

Car j’envoie chaque mois deux DSN: une avant RJ et une post RJ.

Ce mois-ci je veux faire pareil. Ma DSN avant RJ est correcte, mais je n’arrive pas à envoyer ma POST RJ avec la bonne info concernant la TA libératoire…

 

bonne journée :) 


Re bonjour,

 

Il y a une part de solde libératoire sur chaque DSN de mon côté, et qui correspond bien au total du module Taxe d’apprentissage.

La solution est peut être de vérifier à nouveau le résultat 2024 dans le module Taxe d’apprentissage puis de recalculer la DSN post-RJ.


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 41 commentaires
  • 13 mai 2025

Merci,

 

Je suis d’accord avec ce que calcule le module, mais ce n’est pas le bon montant qui est reporté dans ma DSN. Et même si je modifie mes assiettes, il ne tient pas compte de mes modifications.😑


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Bonjour,

Nous sommes en RJ depuis 04/2025, nous ne pouvons pas remontée le solde de la TA dans l’établissement avant RJ, le montant ne remonte pas et anomalie DSN.

Quel est le mode opératoire ?

Qu’est-ce qui bloque ?

Et par ailleurs, la DSN RJ d’04/2025 est rejetée au premier contrôle.

Quelqu’un peut nous aider ?

Merci

 


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Nous avons cette anomalie sur l’établissement avant RJ

 


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