Bonjour,
J’ai 2 dossiers dont le calcul de la TA libératoire 2024 se calcule bien dans le module mais ne remonte pas en DSN d’avril 2025 malgré plusieurs tentatives de la manip.
Avez-vous une explication ?
Merci par avance,
- Ambassadeur
- 1414 commentaires
Bonjour, quel est le contexte? une reprise, des apprentis, une cessation? vous avez forcez ou pas manuellement?
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Bonjour,
Le 1er dossier, il y a eu un changement de siège social en 2024. Cependant, le montant se calcule bien dans le module de contrôle sans rien forçer
Le 2ème dossier, le dossier est à néant depuis 08/2024 et déclarons encore les DSN. Idem, le montant se calcule bien dans le module de contrôle sans rien forçer.
Merci par avance.
- Ambassadeur
- 2233 commentaires
Bonjour,
Pour le premier, il va falloir cliquer sur la coche tout en bas “Année incomplète (reprise dossier)” et renseigner les assiettes d’avant le changement dans le nouveau SIRET en positif, et renseigner les assiettes en négative dans l’ancien SIRET. Vous pourrez ensuite Vérifier le résultat et la ligne apparaîtra dans votre DSN.
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- 2 commentaires
Bonjour,
Même problème, j’ai rempli l’année incomplète le calcul de contrôle est juste mais le montant qui remonte en DSN est supérieur et ne correspond à rien et apparition du code 996 - TA DEDUCTION AU SOLDE CFA ?
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