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SOS - Temps partiel / DSN


Cyril SOUDRY
Ambassadeur
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Bonjour,

J’ai une DSN de  janvier 2024 en anomalie sur une société qui n’a plus de salarié.

La salriée en 2023 gagnait 800 € pour 39 heures par mois.

Pas de problème sur les calculs AGIRC-ARRCO en 2023.

En janvier 2024, elle part fin janvier avec un bonus de 15000 €  et un salaire de 5000 € pour 39 heures par mois. Oui une belle augmentation pour partir.

SILAE a bien fait le prorata de plafond :

Mais SILAE a envoyé en DSN qu’elle était à temps plein pour 169 heures sonc l’ARGIRC-ARRCO réclame les cotisations.

Comment je peux corriger le cas pour envoyer à l’AGIRC-ARRCO que la salariée était à temps partiel en janvier 2024.

Si vous avez la réponse, cela me sauverait la vie car la caisse refuse de faire la modification. manuellement...

 

Cordialement

 

3 commentaires

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Bonjour, 

 

J’ai le même soucis sur la plupart de mes temps partiels qui sont mal déclaré dans la DSN pourtant bien calculé en paie; 

J’ai tenté cette opération comme mon salarié est encore présent, je vous tiens au courant ! 

 

J’ai demandé à Silae de pouvoir modifié la quotité de travail dans le nouveau module Régularisation manuelles DSN / Activités qui est grisé pour le moment mais qui nous servirais pour faire ces régularisations. 

 


Cyril SOUDRY
Ambassadeur
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  • Auteur
  • Ambassadeur
  • March 14, 2025

Bon je viens d’avoir une idée.

Comme la salariée est sortie, j’ai fait un bulletin post-emploi sur 02/2024.

J’ai commencé par faire un bulletin avec une prime exceptionnelle D02 de 0.01 €.

Donc le bulletin avait 0.01 € net.

J’ai préparé la DSN en demandé une régularisation sur 01 et 02/2024.

Et la la DSN sort à zéro, mais j’ai des lignes dont :

 Et pleins de lignes avec 0.01 €.

Donc j’ai modifé le bulletin de février 2024 ccomme cela :

J’ai relancé la préparation de la DSN et j’ai toujours mes blocs de régularisation pour mon contrat sans les lignes avec 0.01 €.

Et c’est transmis à Net-Entreprises.

J’espère que les caisses vont accepter la correction !

Voilà

 


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Bon je viens d’avoir une idée.

Comme la salariée est sortie, j’ai fait un bulletin post-emploi sur 02/2024.

J’ai commencé par faire un bulletin avec une prime exceptionnelle D02 de 0.01 €.

Donc le bulletin avait 0.01 € net.

J’ai préparé la DSN en demandé une régularisation sur 01 et 02/2024.

Et la la DSN sort à zéro, mais j’ai des lignes dont :

 Et pleins de lignes avec 0.01 €.

Donc j’ai modifé le bulletin de février 2024 ccomme cela :

J’ai relancé la préparation de la DSN et j’ai toujours mes blocs de régularisation pour mon contrat sans les lignes avec 0.01 €.

Et c’est transmis à Net-Entreprises.

J’espère que les caisses vont accepter la correction !

Voilà

 

Merci, dites nous si cela a fonctionné je vous dirais si cela a fonctionner pour moi également, et nous aurons potentiellement la méthode pour un salarié présent et sortie ! 

Bonne journée