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Répondu

taxe d'apprentissage


Bonjour

SILA déclenche une exonération de taxe d’apprentissage dans la DSN alors que je n’ai pas d’apprenti… 

des personnes à qui c’est arrivé et comment faire ?

Merci pour votre aide. 

 

Meilleure réponse par Jérémie GRAMFORT

Nabila TILOUCH a écrit:
Mat a écrit:

Ah effectivement là, j’ai du mal à comprendre. Même en supprimant et en recalculant la DSN, vous avez l’exo ?

oui oui … j’ai tenté de recalculer sans changement. je ne comprends pas. 

Bonjour,

Via le module Taxe d’Apprentissage, pouvez-vous neutraliser cela en décochant/cochant la notion “d’emploi d’apprentis” ?

Cela devrait, après suppression/recalcul de la DSN, générer votre soumission à TA selon votre besoin.

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  • Ambassadeur
  • 10 avril 2025

Bonjour,

Vous n’avez jamais eu d’apprenti sur le dossier ?


Mat a écrit:

Bonjour,

Vous n’avez jamais eu d’apprenti sur le dossier ?

J’ai repris le dossier au 01/01/2024 depuis non pas d’apprenti.

J’avais la cotisation en janvier 2025 puis février et mars exonération … 


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  • Ambassadeur
  • 10 avril 2025

Ah effectivement là, j’ai du mal à comprendre. Même en supprimant et en recalculant la DSN, vous avez l’exo ?


Mat a écrit:

Ah effectivement là, j’ai du mal à comprendre. Même en supprimant et en recalculant la DSN, vous avez l’exo ?

oui oui … j’ai tenté de recalculer sans changement. je ne comprends pas. 


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Bonjour,

Il n’y a pas un salarié rentré ce mois-ci avec une erreur de paramétrage?

Cordialement


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Nabila TILOUCH a écrit:
Mat a écrit:

Ah effectivement là, j’ai du mal à comprendre. Même en supprimant et en recalculant la DSN, vous avez l’exo ?

oui oui … j’ai tenté de recalculer sans changement. je ne comprends pas. 

Bonjour,

Via le module Taxe d’Apprentissage, pouvez-vous neutraliser cela en décochant/cochant la notion “d’emploi d’apprentis” ?

Cela devrait, après suppression/recalcul de la DSN, générer votre soumission à TA selon votre besoin.


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 26 commentaires
  • 10 avril 2025

c’est OK merci Jérémie, 

 

Mais étrange quand même ! 


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