Skip to main content
Répondu

Urssaf n'apparaît pas en DSN


Bonjour,

Savez-vous s’il est possible de faire apparaître l’Urssaf dans une DSN à 0 ?

J’ai une DSN à 0 qui ne fait apparaître que la DGFIP à 0 et l’Urssaf me demande un bordereau qui fait apparaître le détail des cotisations (même à 0) dessus.

Y a t-il une méthode ou autre car je ne trouve pas.

Merci d’avance

Meilleure réponse par Yenaa

Bonjour,

Une DSN sans aucune donnée n’a pas de bloc 20. Le bloc 22 Bordereau est également à zéro sans aucune donnée agrégée.

Donc l’URSSAF ne doit pas vous demander cette information.

 

Merci

Afficher l'original
Ce sujet vous a-t-il aidé à trouver une réponse à votre question?

3 commentaires

  • Connaisseur
  • 11 commentaires
  • 25 novembre 2024

bonjour

 

c’est étrange j’ai plusieurs dsn à 0 et l’urssaf ne m’a jamais demandé un bordereau de détail de cotisations.

Avez-vous bien paramétré vos organisme ?

 

cordialement

 

Nathalie Gall


  • Auteur
  • Nouveau
  • 7 commentaires
  • 25 novembre 2024

Oui, l’organisme est bien paramétré.

Je pense qu’ils demandent une dsn détaillée car le dossier est au contentieux.

C’est bizarre tout de même, sur les dsn de l’ancien cabinet on voit bien l’Urssaf apparaître sur la dsn avec des cotisations à 0.

Il y a forcément une option ou méthode pour faire apparaître les organismes même lorsque les cotisations sont à 0.


Yenaa
Formateur certifié
Forum|alt.badge.img+2
  • Formateur certifié
  • 894 commentaires
  • Réponse
  • 25 novembre 2024

Bonjour,

Une DSN sans aucune donnée n’a pas de bloc 20. Le bloc 22 Bordereau est également à zéro sans aucune donnée agrégée.

Donc l’URSSAF ne doit pas vous demander cette information.

 

Merci


Commenter


Gestion des cookies

Nous utilisons des cookies pour améliorer et personnaliser votre expérience. Si vous acceptez ou continuez de naviguer, vous acceptez règles relatives aux cookies. En savoir plus sur nos cookies

 
Paramètres de cookies