Bonjour,
Nous devons paramétrer un intéressement géré par un prestataires. Les sommes ne doivent pas être assujetties au Prélèvement à la Source et entrer dans le net social et ne doivent pas être déclarées dans la rémunération nette fiscale..
Avec le module intéressement silae, les sommes versées rentrent dans le calcul du PAS et du Net Social sur le bulletin et nous n’arrivons pas à les exclure.
Avez-vous une solution ?
Cordialement
Meilleure réponse par Marine JOIN
Bonjour,
J’ai fini par trouver seule une solution. J’ai mis dans le bulletin du salarié dans les éléments variables -1 dans l’intéressement versé et j’ai ajouté le profil concernant l’intéressement versé hors bulletin. Cela m’a permis de ne pas déclarer le montant aux impôts et d’avoir mon bulletin à zéro.
Cordialement,
Bonjour,
Avez vous trouvé la solution, je suis dans le même cas.
Cordialement,
Bonjour,
J’ai fini par trouver seule une solution. J’ai mis dans le bulletin du salarié dans les éléments variables -1 dans l’intéressement versé et j’ai ajouté le profil concernant l’intéressement versé hors bulletin. Cela m’a permis de ne pas déclarer le montant aux impôts et d’avoir mon bulletin à zéro.
Cordialement,
Bonjour,
Dans RH → Épargne salariale - Gestion des primes et versement, est-ce la coche suivante vous donne le comportement attendu ?
Cordialement.
Bonjour,
Non pas du tout. J’avais bien mis cette coche dans le module et cela n’a pas eu l’effet attendu.
cordialement,
Bonjour,
J’ai mis la coche mais le net social est toujours présent.
Le taux des impôts apparaît mais effectivement il ne se calcule pas.
En résumé, il manque encore le problème du net social.
Bonjour,
Effectivement, il y a toujours le problème du net social, qui est lié au profil de prime K14.10 lorsque l’intéressement est versé par un prestataire. Dans le détail de la prime, il est coché ;
Prise en compte dans le montant Net Social.
Alors que la doc. SILAE précise qu’il doit bien en être exclus.
Comment avez-vous fait pour gérer les bs correctement ?
Vous avez déjà un compte d'utilisateur ? Connexion
Enter your E-mail address. We'll send you an e-mail with instructions to reset your password.
