Bonjour,
Je reprends au mois de mars un dossier qui était sur TESE avant.
Il y a un apprenti, et la MS est inférieure à 6 SMIC mais la taxe d’apprentissage est payée en DSN.
Comme il s’agit d’un TESE je n’ai pas pu reprendre les DSN. J’ai essayé de passer par le module taxe d’apprentissage mais je n’arrive pas à déclencher l’exonération.
Pourriez-vous m’indiquer la procédure ?
Par avance merci pour votre aide.