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Répondu

Frais de santé


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Bonjour, 

J’ai récupéré un dossier Bâtiment, dans lequel j’ai une catégorie ETAM et une catégorie OUVRIER.

Les frais de santé sont calculés sur la TA.

Sauf que pour mon ETAM les frais de santé ont été calculés sur le PMSS. 

Mon client change d’organisme au 1er juillet. La régul doit donc être effectuée en juin.

Comment je peux procéder ? 

Merci à vous, 

Meilleure réponse par FEON NINA

Bonjour, 

Vous avez plusieurs solutions : 

  • Soit, vous prenez vous libellé actuel, que vous mettez à zéro au niveau du taux depuis 01/01/2025, cela viendra annulé l’entièreté des cotisations appliquées sur 2025 pour le salarié et vous créez un nouveau taux sur la TA et non plus le PMSS et vous venez ajouter 5 lignes de ce nouveau taux pour régulariser 2025.  Si la régularisation doit s’appliquer sur des mois antérieurs il faudra également rappeler des lignes. 
  • Soit vous insérez autant de ligne que de mois à régularisé et vous modifier les bases en rattachant au mois concerné 
  • Soit vous forcez a base de la ligne actuelle pour obtenir le montant de la régularisation souhaitée 

 

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4 commentaires

  • Connaisseur
  • 30 commentaires
  • Réponse
  • 30 juin 2025

Bonjour, 

Vous avez plusieurs solutions : 

  • Soit, vous prenez vous libellé actuel, que vous mettez à zéro au niveau du taux depuis 01/01/2025, cela viendra annulé l’entièreté des cotisations appliquées sur 2025 pour le salarié et vous créez un nouveau taux sur la TA et non plus le PMSS et vous venez ajouter 5 lignes de ce nouveau taux pour régulariser 2025.  Si la régularisation doit s’appliquer sur des mois antérieurs il faudra également rappeler des lignes. 
  • Soit vous insérez autant de ligne que de mois à régularisé et vous modifier les bases en rattachant au mois concerné 
  • Soit vous forcez a base de la ligne actuelle pour obtenir le montant de la régularisation souhaitée 

 


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  • Auteur
  • Explorateur
  • 35 commentaires
  • 30 juin 2025

L idee serait de regulariser depuis 2023.

Merci pour votre retour, 


  • Connaisseur
  • 30 commentaires
  • 30 juin 2025

Malheureusement en appliquant une date au niveau d’un taux existant silae ne permet pas de régulariser les périodes antérieures, seul l’année en cours. Vous allez devoir insérer autant de ligne que de mois concernés. La solution est ce qui permet d’être le plus clair .


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • 6440 commentaires
  • 1 juillet 2025

Bonjour,

Je confirme, pas d’autres solutions que de tout ajouter manuellement pour les périodes antérieurs à 2025 sur les taux existants.

Les informations données par FEON Nina sont à mettre en place pour avoir une régularisation correcte.


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