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Répondu

PPV et prise en compte dans calcul RGCP

C
Nouveau

Bonjour,

Sur les BS de mars d’un client, je dois mettre en place une PPV suite à une DUE.

Quand je l’intègre sur mes BS ce montant n’est pas pris en compte dans la base des rémunérations.

Et pourtant voilà ce que spécifie le BOSS : “La prime de partage de la valeur versée ou affectée sur un plan d’épargne à compter du 1er janvier 2025 doit être prise en compte dans les rémunérations prises en compte pour le calcul de la réduction générale dégressive de cotisations et de son coefficient.”

Je ne retrouve rien en ligne à ce sujet.

Je vous remercie d’avance.

Bien cordialement.

Meilleure réponse par Anthony Petit

Bonjour,

L’ajout de la PPV dans le calcul de la RGC n’a pas encore été mis en place.

C’est en cours de développement.

Lorsque cela sera mis en place, le calcul étant annuel, les montants seront repris automatiquement.

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    Anthony Petit
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    Bonjour,

    L’ajout de la PPV dans le calcul de la RGC n’a pas encore été mis en place.

    C’est en cours de développement.

    Lorsque cela sera mis en place, le calcul étant annuel, les montants seront repris automatiquement.

    Bonne journée - Anthony PETIT
    G
    Nouveau

    Bonjour,

    Il y a une tolérance pour les salariés sortis jusqu’au 28/02, mais si un salarié sort après et que la mise à jour n’est pas encore faite sur SILAE, nous devrons faire des BS Post-Emploi ?

    Bien cordialement,

    Anthony Petit
    Community Manager
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    Bonjour, 

    En effet, vous pourrez un bulletin post-emploi avec le profil reg-fillon

    Bonne journée - Anthony PETIT
    L
    Expert
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    Bonjour

    A-t-on une date de déploiement de la mise à jour de la RGCP et PPV?

    Merci.

    Anthony Petit
    Community Manager
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    Bonjour,

    Nous n’avons pas de date précise à communiquer. Les paramétrages et tests sont en cours.

    Nous vous tiendrons informés dès que possible.

    Bonne journée - Anthony PETIT
    L
    M
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      Loétitia Ledeuil
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      Marie-Helene CHARRIER
    MaryLAMY
    Connaisseur
    • MaryLAMYConnaisseur
    • Connaisseur
    • 17 avril 2025

    Bonjour,

    ​@Anthony Petit 

    Si je comprends bien pour les PPV versées et mise sur les bulletins de février par exemple suite à la mise à jour du 15/04 il n’y a rien à faire la Prise en compte des PPV dans le calcul de la RGC va se régulariser toute seule. ou il y tout de même quelque chose à faire 

    Mary Lamy
    M
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      MELISSA LECOCQ
    L
    Expert
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    Bonjour

    En complément, je m’interroge suite à la prise en compte de la PPV dans la RGCP, au plafonnement de celle ci.

    Nous avons un apprenti qui a bénéficier de la PPV en janvier, le coefficient T et plafonné à 0.3194.

    La rémunération brute a été majorée de la PPV, augmentant mathématiquement la RGCP.

    Or le total des cotisations URSSAF pour ce salarié est inférieur au montant de la RGCP (part URSSAF) déterminé par SILAE. Nous n’avons pas de ligne d’écrêtement venant corrigé cela.

    Est-ce prévu? En cours? Ou non constaté?

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