REGUL RACHAT RTT

Bonjour

Je rencontre le même souci. Nous avons reçu un courrier de l’Urssaf pour une anomalie sur la DSN de décembre 2024 : CTP 096 RACHAT de RTT réduction salariale

Avez-vous déjà rencontré ce problème?

Merci

Bonjour, oui, vous pouvez faire des régules de rachat de RTT via les profils expliqués dans la base de connaissance, en fonction de votre dossier, CCN (particularité pour le HCR par exemple).

je conseillerai de modifier l’intitulé pour 2023, 2024 ou mettre un commentaire pour conserver une trace de ce rappel/régule. bonne journée

bien pensez à calculer au préalable le taux pour l’année concernée

MSC SOCIAL1 a écrit:

bien pensez à calculer au préalable le taux pour l’année concernée

 

Bonjour, 

Merci mais cela ne répond pas vraiment a mon besoin . Je prend un exemple , j ai mal déclaré le rachat de RTT en 2023 en n utilisant pas les profils dédiés. cette année en 2025 il faut que je déclare le rachat de RTT 2025 mais que je fasse également une régul de 2024. Si j utilise votre méthode , silae va juste déclarer un rachat de RTT 2025 avec une limite de 7 500 euros donc ce n est pas une régul. Par ailleurs, je ne pourrai pas  rattacher ma regul à une période.