Bonjour,
Mon client a reçu un courrier de l’URSSAF l’informant d’un écart de base de taxe d’apprentissage entre celle déclarée en avril et celle déclarée tout au long de l’année 2023.
Je me suis aperçue en vérifiant les blocs de chaque DSN de l’année 2023, que le code cotisation 992 sur la DSN d’avril n’était pas remontée ce qui explique l’écart sur les bases.
Avez-vous aussi rencontré aussi ce problème ?
Merci
Meilleure réponse par Marjorie ROYER
Bonjour,
J’ai également reçu ce courrier de l’Urssaf pour 2 dossiers. Avez vous eu un retour de SILAE ?
Je souhaiterais vivement aussi pouvoir résoudre ce problème.
Merci pour vos retours
Bonne journée
Bonjour,
J’avais vérifié et c’était bon de mon côté.
J’ai revu avec l’URSSAF (par mail) et ils m’ont dit de pas tenir compte de leur courrier.
a voir avec l'URSSAF avant de faire une régularisation.
Bonne journée.
Il semblerait qu’en calculant la DSN de mai 2024 avec “option de calcul” sur la DSN d’avril 2023, la base avec le code de cotisation 992 se régularise.
Bonjour
Nous avons des clients qui ont reçu le même message, que doit on faire pour régulariser?
Bonjour,
J’ai également reçu un courrier de l’URSSAF pour 2 dossiers où j’ai des apprentis et les entreprises paient de la TA car au dessus de la masse salariale (entreprise - 11 salariés).
J’ai fait un mail à SILAE la semaine dernière et pas de retour.
J’ai contacté l’URSSAF qui m’a dit de faire un mail car ils ne savent pas d’où viens le problème.
J’aimerais solutionner ce petit problème.
Bonne journée.
Bonjour,
J’ai également reçu ce courrier de l’Urssaf pour 2 dossiers. Avez vous eu un retour de SILAE ?
Je souhaiterais vivement aussi pouvoir résoudre ce problème.
Merci pour vos retours
Bonne journée
Bonjour
En repassant sur le module TA et en faisant vérifier le calcul puis en cliquant sur option de calcul 04/24 le solde libératoire se régularise
Céline
Bonjour,
J’ai également reçu ce courrier de l’Urssaf pour 2 dossiers. Avez vous eu un retour de SILAE ?
Je souhaiterais vivement aussi pouvoir résoudre ce problème.
Merci pour vos retours
Bonne journée
Bonjour,
J’avais vérifié et c’était bon de mon côté.
J’ai revu avec l’URSSAF (par mail) et ils m’ont dit de pas tenir compte de leur courrier.
a voir avec l'URSSAF avant de faire une régularisation.
Bonne journée.
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