Bonjour,
Un de mes clients va embaucher des jardiniers. Il est actuellement CCN Immobilier et va donc rajouter la CCN paysages. Comment faut-il paramétrer le dossier pour mêler URSSAF et MSA ?
Merci d’avance
Répondu
Dossier mixte URSSAF/MSA
- Explorateur
Meilleure réponse par LTH
Bonjour,
J’ai le cas :
- En fiche société, vous devez renseigner le code 300 Régime agricole (uniquement) dans Régime de base obligatoire ;
- Pour tout les salariés étant sous le régime général, il faudra alors paramétrer le régime de base obligatoire en 200 dans la fiche salariée ;
- Dans les organismes, vous pouvez créer une 2nde ligne (et nul besoin d’indiquer un quelconque fractionnement DSN)
- Connaisseur
Bonjour,
il faut créer une 2ème ligne dans sécurité sociale.
Puis il faut mettre sur fractionnement DSN ½ pour le 1er organisme et 2/2 pour le 2ème.
La ligne se trouve dans l’organisme juste au dessus de la case que tu coche “DUCS EDI”.
- Explorateur
Nelly MESSE a écrit:
Bonjour,
il faut créer une 2ème ligne dans sécurité sociale.
Puis il faut mettre sur fractionnement DSN ½ pour le 1er organisme et 2/2 pour le 2ème.
La ligne se trouve dans l’organisme juste au dessus de la case que tu coche “DUCS EDI”.
J’ai essayé mais je n’ai pas d’organisme MSA proposé quand je vais dans le deuxième organisme sécurité sociale. J’ai pourtant rajouté la CCN paysage ainsi que le régime sécu MSA dans la fiche société...
- Connaisseur
Est-ce que tu as essayé en mettant en 1ère ligne MSA et URSSAF sur la 2ème? des fois faut pas chercher à comprendre
- Explorateur
Nelly MESSE a écrit:
Est-ce que tu as essayé en mettant en 1ère ligne MSA et URSSAF sur la 2ème? des fois faut pas chercher à comprendre
Oui. Même sur la première ligne je n’ai pas :(
- Connaisseur
J’ai fait l’essai sur un dossier, il faut faire comme tu as fait mettre la ccn.
Puis ouvrir organisme, créer la 2ème ligne et normalement tu as la liste MSA
J’ai dû faire actualiser sur la page organisme avant de le voir apparaître dans la liste...
+1- Ambassadeur
Chrystelle CHOMBEAU a écrit:
Bonjour,
Un de mes clients va embaucher des jardiniers. Il est actuellement CCN Immobilier et va donc rajouter la CCN paysages. Comment faut-il paramétrer le dossier pour mêler URSSAF et MSA ?
Merci d’avance
Bonjour,
Pour avoir eu un dossier mixte URSSAF / MSA, je n’ai pas réussi à avoir 2 DSN qui tournent.
En effet, il y a un fichier national qui indique par SIREN si c’est URSSAF ou DSN.
À une époque, l’un ou l’autre aurait fait un SIRET bidon pour gérer. Mais depuis la DSN, c’est l’INSEE qui est la référence.
Donc il faudrait par exemple avoir le dossier URSSAF sur la société et le dossier MSA sur la personne physique.
Cordialement.
- Connaisseur
Bonjour,
J’ai le cas :
- En fiche société, vous devez renseigner le code 300 Régime agricole (uniquement) dans Régime de base obligatoire ;
- Pour tout les salariés étant sous le régime général, il faudra alors paramétrer le régime de base obligatoire en 200 dans la fiche salariée ;
- Dans les organismes, vous pouvez créer une 2nde ligne (et nul besoin d’indiquer un quelconque fractionnement DSN)
- Explorateur
LTH a écrit:
Bonjour,
J’ai le cas :
- En fiche société, vous devez renseigner le code 300 Régime agricole (uniquement) dans Régime de base obligatoire ;
- Pour tout les salariés étant sous le régime général, il faudra alors paramétrer le régime de base obligatoire en 200 dans la fiche salariée ;
- Dans les organismes, vous pouvez créer une 2nde ligne (et nul besoin d’indiquer un quelconque fractionnement DSN)
Vous me sauvez la vie!!!!!!!!!!! Silae ne répond pas, comme d’habitude. Mon client embauche d’ici une semaine et j’ai ENFIN un début de solution. ça semble fonctionner. A voir au moment de la DSN mais vraiment vous m’avez sauvée! Merci beaucoup
- Explorateur
LTH a écrit:
Bonjour,
J’ai le cas :
- En fiche société, vous devez renseigner le code 300 Régime agricole (uniquement) dans Régime de base obligatoire ;
- Pour tout les salariés étant sous le régime général, il faudra alors paramétrer le régime de base obligatoire en 200 dans la fiche salariée ;
- Dans les organismes, vous pouvez créer une 2nde ligne (et nul besoin d’indiquer un quelconque fractionnement DSN)
Je rajoute juste que du coup sur l’URSSAF et les caisses de retraite il faut rajouter un filtre et ça part nickel.
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