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Répondu

Contrat CAPE et taux accident de travail


Bonjour à tous

Dans un dossier MSA, nous avons deux contrats CAPE. Nous devons payer uniquement que les cotisations Accident de travail. LE code DUCS est différent de celui de la salariée mensualisée : ceci est normal. Cependant le taux AT des deux CAPE ne remontent pas en DSN. 

Comment avez-vous réussi à résoudre ce problème ? 

Meilleure réponse par Guillaume G

Bonjour,

Nous ne pouvons pas connaitre le détail exact de ce type d'erreur qui peut être très généraliste ou plus ciblé selon les cas.

Pourriez vous faire une demande d'assistance sous le thème DSN URSSAF afin d'avoir plus de détail sur les particularités de ce dossier et ainsi avoir un accès aux message d'erreur ?

Cordialement.

Guillaume

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1 commentaire

  • Agent Silae
  • 31 commentaires
  • Réponse
  • 2 juillet 2024

Bonjour,

Nous ne pouvons pas connaitre le détail exact de ce type d'erreur qui peut être très généraliste ou plus ciblé selon les cas.

Pourriez vous faire une demande d'assistance sous le thème DSN URSSAF afin d'avoir plus de détail sur les particularités de ce dossier et ainsi avoir un accès aux message d'erreur ?

Cordialement.

Guillaume


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