Bonjour,
Sur le mois de septembre, nous avons un salarié de statut de VRP multicarte (aucun temps de travail) qui a changé de contrat de travail et est passé à 169 h avec un salaire fixe.
Nous remarquons que l'exonération patronale des HS se déclenche bien.
Par contre, l'exonération sociale et fiscale des HS ne se calculent pas.
Nous avons dû calculer et forcer la ligne SS013.2 (exonération salariale des HS) sur le bulletin mais nous n'avons pas la main pour intégrer l'exonération fiscale sur les HS.
Nous constatons lors du calcul de la DSN que la ligne SS013.2 (exonération salariale des HS) est interprété comme une régularisation du mois d’août alors qu’en août il n’avais pas de notion de temps de travail.
Malgrés de nombreuses relance à la hotline Silae, je n’ai aucun retour depuis le 24/09 :(
Avez-vous déjà rencontré ce type de situation ?
Merci pour votre retour et votre aide !
Bien cordialement,
Séverine