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Répondu

temps partiel thérapeutique et déduction absences heures structurelles


Bonjour,

J’ai une salariée en mi temps thérapeutique sur un contrat 39h, pour un mois complet les heures supplémentaires structurelles devraient être déduit sur la totalité (-17.33h), or le logiciel ne neutralise pas la totalité et me déclenche une déduction forfaitaire/heures supplémentaires.

Avez-vous rencontré le problème et ou fait remonté une demande à Silae.

Dans l’attente de vos retours.

Merci!

Meilleure réponse par Anthony Petit

Bonjour,

Le calcul de prorata sur HS structurelles en cas d'absence préconisé par l'URSSAF est appliqué, avec exclusion des absences CP, que celles-ci soient rémunérées par l'employeur ou par une caisse de CP.

Le calcul est de 3075.39 - 1191.71 - 384.48 = 1499.20 : Montant du salaire avec absence.
3075.39 / 1499.20 * 17.33 = 8.45.

Vous pouvez consulter la méthode 155, qui explique le traitement, et le modifier pour qu’il prenne en compte uniquement les heures rémunérées.

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1 commentaire

Anthony Petit
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  • Community Manager
  • 4146 commentaires
  • Réponse
  • 5 décembre 2024

Bonjour,

Le calcul de prorata sur HS structurelles en cas d'absence préconisé par l'URSSAF est appliqué, avec exclusion des absences CP, que celles-ci soient rémunérées par l'employeur ou par une caisse de CP.

Le calcul est de 3075.39 - 1191.71 - 384.48 = 1499.20 : Montant du salaire avec absence.
3075.39 / 1499.20 * 17.33 = 8.45.

Vous pouvez consulter la méthode 155, qui explique le traitement, et le modifier pour qu’il prenne en compte uniquement les heures rémunérées.


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