Skip to main content
Répondu

DSN REGULARISATION


Bonjour, 

 

J’ai besoin d’aide afin de régulariser cette demande de l’Urssaf.

Cette anomalie est dû a la régularisation d’IJ CPAM sur la période d’octobre.

Nous vous signalons la(les) anomalie(s) suivante(s) :
 CTP 863 : présence d'une assiette négative de - 270,00 € pour un montant de cotisations de -
119,00 €.
Les bases négatives ne peuvent être prises en compte sur une déclaration initiale.
Si vous souhaitez effectuer des corrections, vous devez émettre un bloc de régularisation au titre de
chaque période concernée.
- Différence montant déclaré et montant calculé.
Il conviendra de régulariser ces anomalies par la modification de votre logiciel de paie et par l'envoi d'une
DSN de régularisation.
L'assiette relative au CTP 863 est à reporter sur votre DSN de régularisation pour un montant différentiel
de - 119,00€

 

 

Merci d’avance à tous pour vos réponse. 😊

 

Meilleure réponse par Emmanuelle WATTEEUW

Il convient de recalculer le bulletin d’octobre en faisant en sorte d’avoir une base positive ou à zéro.

En calculant la DSN de décembre, cocher “option de calcul de la DSN” pour le mois d’octobre.

Dans le cas d’IJSS qui vont donner une base négative, il vaut mieux “éclater” les IJSS sur 2 mois pour surtout avoir une base positive.

 

Afficher l'original
Ce sujet vous a-t-il aidé à trouver une réponse à votre question?

1 commentaire

Il convient de recalculer le bulletin d’octobre en faisant en sorte d’avoir une base positive ou à zéro.

En calculant la DSN de décembre, cocher “option de calcul de la DSN” pour le mois d’octobre.

Dans le cas d’IJSS qui vont donner une base négative, il vaut mieux “éclater” les IJSS sur 2 mois pour surtout avoir une base positive.

 


Commenter


Gestion des cookies

Nous utilisons des cookies pour améliorer et personnaliser votre expérience. Si vous acceptez ou continuez de naviguer, vous acceptez règles relatives aux cookies. En savoir plus sur nos cookies

 
Paramètres de cookies