Bonjour,
je souhaite modifier les taux de prévoyance de la CCN Activités hippiques.
Certains taux sont conventionnels et sont modifiés à la hausse. Mais les taux figurant sur la fiche de paramétrage restent identiques jusqu’en décembre 2024.
Je ne peux pas modifier ces taux via Cotisations / Taux et ne peux pas les modifier dans paramètres / Cotisations / Taux applicables au dossier.
Les PX140 et PX110 ne peuvent qu’être activées ou désactivées.
Merci d’avance.
Meilleure réponse par Mélodie
Puisque ce sont les taux conventionnels, il ne faut surtout pas forcer les PR.
Dans votre cas, il faut utiliser la PX110 dans la colonne Libellé ou Taux de cotisation et la PX140 dans la colonne Libellés suite. Ainsi, vos cotisations remonteront en DSN dans la bonne référence contrat et sur une seule ligne si c’est ce qui est attendue dans la FPOC.
Bonjour,
Je ne suis pas sûre d’avoir tout compris à votre question. Si les taux de votre fiche de paramétrage sont les taux conventionnels, vous n’avez pas besoin de modifier les PR. Les taux sur Silae se mettront à jour pour 2025.
En revanche, si ce ne sont pas les taux conventionnels, il faut mettre les PR à 0 et créer des PS en fonction de la répartition indiqué sur la DUE.
Bonne journée
Bonjour Mélodie,
merci pour votre retour.
Je me suis peut être mal exprimée. Ma fiche de paramétrage correspond effectivement un taux conventionnel de 0.94% mais qui dans les taux applicables au dossier correspond à deux taux conventionnels 0.63% (PX110) et 0.31% (PX140).
Afin de faciliter la remontée d’information en DSN, je souhaitais donc modifier l’un de ces deux taux conventionnels pour aller jusqu’à 0.94% et le paramétrer ainsi dans ma fiche de paramétrage.
Il me semblait qu’auparavant nous avions la possibilité de modifier les taux d’une cotisation et non simplement activer ou désactiver celle-ci.
J’ai créé une nouvelle cotisation, mais ne comprends pas ce nouveau verrou…
Bonne journée.
Puisque ce sont les taux conventionnels, il ne faut surtout pas forcer les PR.
Dans votre cas, il faut utiliser la PX110 dans la colonne Libellé ou Taux de cotisation et la PX140 dans la colonne Libellés suite. Ainsi, vos cotisations remonteront en DSN dans la bonne référence contrat et sur une seule ligne si c’est ce qui est attendue dans la FPOC.
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