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Répondu

Anomalie catégorie salarié en DSN


Bonjour,

l’organisme de retraite appel des cotisations sur un apprenti rémunéré à moins de 79 % car ils auraient été informés en DSN que la salariée n’était pas apprentie.

Aujourd’hui, ils me demandent de faire une bloc de changement de catégorie en DSN. Savez-vous comme faire?

Merci.

Meilleure réponse par Philippe PLANCQ

Bonjour

Il est regrettable de constater à nouveau que les organismes n’ont qu’un mot à la bouche : faite des blocs de régul ou de changement, sans jamais spécifier lesquels. mais bon….

je pense mais cela reste à vérifier que cela est lié à la nature du contrat de travail qui n’aurait pas été déclaré correctement.

Si tel est le cas, il convient d’aller corriger les éléments dans le menu DSN | Modification des emplois archivés, en faisant bien attention à corriger  l’ensemble des périodes concernées.

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3 commentaires

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  • Ambassadeur
  • 572 commentaires
  • Réponse
  • 15 janvier 2025

Bonjour

Il est regrettable de constater à nouveau que les organismes n’ont qu’un mot à la bouche : faite des blocs de régul ou de changement, sans jamais spécifier lesquels. mais bon….

je pense mais cela reste à vérifier que cela est lié à la nature du contrat de travail qui n’aurait pas été déclaré correctement.

Si tel est le cas, il convient d’aller corriger les éléments dans le menu DSN | Modification des emplois archivés, en faisant bien attention à corriger  l’ensemble des périodes concernées.


Merci pour vos infos.

Le problème justement est que mes emplois archivés sont exacts et n‘ont pas à être modifiés.

Je dois simplement faire un bloc de changement de catégorie.


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Bonjour

Avez vous le code du bloc à régulariser.

Je pense que la solution est dans ce menu, mais il faut savoir sur quel champ il convient d’impacter et quelle est la valeur attendue par la caisse de retraite.


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