Bonjour,
J’ai un problème sur une indemnité de rupture conventionnelle. La salariée n’est pas en âge de bénéficier d’une retraite à taux plein alors que lorsque je calcule son SDTC, l’indemnité de rupture conventionnelle est soumise à charge et imposable. Ce qui ne devrait pas l’être. J’ai essayé de sortir un autre salarié du même dossier et j’ai également le même problème.
Avez vous la solution pour que l’indemnité soit ni soumise à charge ni imposable?
Merci pour votre aide
Meilleure réponse par Anthony Petit
Bonjour
Il y avait une fonction sur votre dossier, que j’ai annulé.
Pouvez-vous réessayé svp ?
Bonjour,
Avez vous complété le salaire brut N-1 dans les éléments variables ?
Avez vous une capture d’écran de votre saisie dans l’outil Sortie ?
Bonjour,
Ci dessus la capture d’écran et oui j’ai bien renseigné le salaire brut N-1 dans les éléments variables.
L’image est très floue, je n’arrive pas à différencier les montants
Je saisie le montant de l’indemnité réellement versé dans “total sommes ou indemnité légales / ccn / transactionnelles (ici 14075)
Je saisie le montant de l’indemnité légal / conventionnel dans Indemnité spécifique de rupture conventionnelle pour la limite d’exonération social et fiscal (ici 14066.26)
Dans mon cas tout est exo puisque j’ai une indemnité de 4150 €. J’ai saisi ce montant aussi bien dans le total que dans l’indemnité spécifique de RC.
Est ce la totalité de l’indemnité qui est soumise à cotisation ou une partie ?
C’est l’indemnité totale qui est soumise a cot et impôt. Au lieu de se mettre avec le code J02.2012, l’indemnité se met avec le code J07.1 Indemnité de rupture conventionnelle imposable.
Sur la même ligne, j’ai une bulle d’info qui est “le régime de faveur n’est pas accordé aux salariés ayant l’âge de bénéficier d’une pension de retraite, quelque soit son taux” alors que la salariée en question est née en 1982.
Je ne vois pas d’où vient le problème si le code de sortie est bon (138 - 43), si les indemnités sont bien complétées dans la sortie et que le brut N-1 est bien indiqué.
Parfois, j’annule tout et je recommence en suivant étape par étape l’aide en ligne.
(1) Paramétrer une indemnité de rupture conventionnelle – My Silae
Désolé de ne pas pouvoir aider plus.
Moi non plus je ne vois pas d'où vient le problème, c’est bien pour ça que j’ai fait une tentative sur la communauté car Silae ne me répond pas… J’ai essayé de tout supprimer et de tout recommencer mais rien ne change.
Merci quand même pour votre aide
+2Bonjour
Il y avait une fonction sur votre dossier, que j’ai annulé.
Pouvez-vous réessayé svp ?
Bonjour,
Je viens d’essayer et cela fonctionne. Pouvez vous me dire quelle fonction figurait dans mon dossier et comment avez vous fait pour l’annuler?
Merci beaucoup
+2C’était une fonction pour forcer le régime de la rupture conventionnelle.
Une ligne dans le TRTAPEMPLOI était forcée, je l’ai mise en commentaire.
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