Bonjour
Mon client va verser des droits d’auteur à ses journalistes.
Avez vous eu le cas du cumul entre les deux et comment faites vous?
J’identifie 3 options:
- créer un deuxième emploi sur le salarié, mais je pense que dans ce cas il faut créer un établissement fictif et y mettre l’organisme AGESSA en DI car sinon cela pose des problème en DSN (la CSG CRDS sur droit d’auteur remonte dans l’URSSAF des salariés)
- dupliquer le salarié pour le droit d’auteur - je n’ai pas testé cette option mais à mon avis, on aura le même problème d’établissement/Urssaf/DSN + le plafond applicable à l’individu sera-t-il correct?
- créer un deuxième dossier pour les droits d’auteur, en ne le passant pas en DSN, mais avec le pb du plafond applicable également?
Je ne trouve pas de conseil à ce sujet dans la documentation ni sur le forum. Si quelqu’un a eu le cas 🤞
Merci
