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Répondu

Ajout de ligne prévoyance obligatoire sur bulletin de paie


Anthony PEUVION
Connaisseur

Bonjour,

 

J’ai récupéré le dossier d’un client qui n’a pas de convention collective (Code IDCC 999).

Jusqu’à présent il avait un RPO (humanis). Hors, lorsque je configure son dossier, et en indiquant comme RPO Humanis (avec le code organisme fourni sur la fiche net-entreprise), je n’ai aucune cotisation qui apparait dans ce sens sur le bulletin de paie, et rien n’apparait donc dans ma DSN. Ainsi, Humanis m’a contacté pour m’informer que j’envoi des DSN à 0 salarié, ce qui parait normal car rien est prélevé.

 

Pouvez-vous m’indiquer la marche a suivre pour ajouter cette ligne de prélèvement sur mes bulletins s’il vous plait.

 

Vous en remerciant par avance

Cordialement

 

Meilleure réponse par Rachid

Anthony bonjour, 

 

 

L’ajout d’un organisme ne déclenche pas de taux de prévoyance si vous n’avez pas de CCN.

Vous devez également paramétrer un taux de prévoyance.

(5) Créer, modifier un taux de cotisation (paramétrage d'une cotisation non conventionnelle) – Silae Paie

 

Bien à vous, 

Rachid

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10 commentaires

Rachid
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  • Réponse
  • 4 juillet 2024

Anthony bonjour, 

 

 

L’ajout d’un organisme ne déclenche pas de taux de prévoyance si vous n’avez pas de CCN.

Vous devez également paramétrer un taux de prévoyance.

(5) Créer, modifier un taux de cotisation (paramétrage d'une cotisation non conventionnelle) – Silae Paie

 

Bien à vous, 

Rachid


Anthony PEUVION
Connaisseur
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  • 4 juillet 2024

Merci beaucoup Rachid

Bien à vous


Anthony PEUVION
Connaisseur
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  • 5 juillet 2024
Rachid a écrit:

Anthony bonjour, 

 

 

L’ajout d’un organisme ne déclenche pas de taux de prévoyance si vous n’avez pas de CCN.

Vous devez également paramétrer un taux de prévoyance.

(5) Créer, modifier un taux de cotisation (paramétrage d'une cotisation non conventionnelle) – Silae Paie

 

Bien à vous, 

Rachid

 

Bonjour Rachid,

 

J’ai pu créer mon taux de cotisation, et je vous en remercie.

J’ai deux dernières questions à ce propos :

  • Mon taux est bien créé, mais n’apparait pas sur mes nouveaux bulletins. Comment se fait-il ? Ai-je oublié une manipulation ?
  • Cette cotisation aurait du être mis en place depuis le 1er janvier 2024. Comment puis-je rattraper cela sur les bulletins ? 

Merci par avance,

Bon week-end


Rachid
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  • 8 juillet 2024

Anthony bonjour, 

 

Pouvez-vous ajouter une copie d’écran du taux créé ?

 

Bien à vous 

Rachid


Anthony PEUVION
Connaisseur
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  • 9 juillet 2024

Bonjour Rachid,

 

Voici la capture écran des taux créés (lignes jaune)

 

Je vous en remercie bien sincèrement

Bien à vous

 

Anthony


Rachid
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  • 9 juillet 2024

Anthony, 

 

Pouvez-vous ajouter une copie d’écran de la partie “Emploi” :

 

 

Bien à vous, 

Rachid


Anthony PEUVION
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  • 9 juillet 2024

Rachid,

Voici la capture demandée:

merci beaucoup

Bien à vous


Rachid
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  • 9 juillet 2024

Anthony, 

 

Je n’arrive pas à voir ce qui cloche.

Il faudrait un accès au dossier afin de vérifier le paramétrage…

 

Bien à vous, 

Rachid


Bonjour Anthony et Rachid,  

Avez vous pu trouver une solution pour faire apparaitre le taux sur les nouveaux bulletins ?  

Je rencontre la même problématique.  

Cordialement 

Olivier CHELAMIE 


Chrystelle
Expert
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  • 11 mars 2025
Anthony PEUVION a écrit:

Bonjour Rachid,

 

Voici la capture écran des taux créés (lignes jaune)

 

Je vous en remercie bien sincèrement

Bien à vous

 

Anthony

Bonjour Anthony,

Avez-vous résolu votre problème ?

Cela vient peut-être du fait qu’il existe une condition d’ancienneté minimale de 12 mois légalement pour un régime de prévoyance.
Le salarié a t’il bien 12 mois d’ancienneté ?

Si ce n’est pas le cas, tester en modifiant sa date d’ancienneté.

 

Si cela vient bien de là et que vous souhaitez le contrer :
Tester en modifiant la franchise d’ancienneté par clic droit sur les rubriques, ou par fonction calcul INIT-PR110 et INIT-PR120…

 


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