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Anomalie MSA ABSENCE TAXE D'APPRENTISSAGE


Bonjour,

 

Avez vous eu une anomalie MSA concernant l’absence de la Taxe d’apprentissage dans la DSN alors que l’entreprise n’est pas soumise, je précise que la fiche société est paramétré en ce sens.

il me demande un bloc 44

 

Merci de vos retours

Bonne journée 

7 commentaires

  • Connaisseur
  • 65 commentaires
  • 11 juillet 2025

Bonjour,

J’ai le cas sur un dossier. J’ai contacté l’assistance qui me dit de rajouter manuellement sur ma DSN du mois le bloc ci-dessous pour déclarer le non assujettissement à la taxe d’apprentissage. Mais, je ne parviens pas à intégrer ce bloc : quand je vais sur la modification de la DSN et que je clique droit, on ne me propose pas d’ajouter un bloc de type 44.

Si vous y arrivez de votre côté, je voudrai bien savoir comment vous aurez procédé !

 

 


Bonjour,

il faut insérer les 3 lignes les renseigner et sauver  et le bloc apparaîtra 

Bonne journée

 


  • Connaisseur
  • 65 commentaires
  • 11 juillet 2025

Je suis sûrement en bug car je n’ai pas l’habitude d’aller gratter dans la DSN pour rajouter des blocs… Mais, en fait, je ne trouve pas à quel endroit je dois me positionner pour ajouter ce fameux bloc 44, quand je clique droit, ça ne me propose pas d’ajouter ce type de bloc.


A la fin du bloc Etablissement juste avant le premier salarié


  • Connaisseur
  • 65 commentaires
  • 11 juillet 2025

Je viens d’essayer et je ne comprends pas, tout ce que ça me propose, c’est de rajouter un composant de versement :

 


Sylvie LATARD a écrit:

Je viens d’essayer et je ne comprends pas, tout ce que ça me propose, c’est de rajouter un composant de versement :

 

c’est bizarre moi j’ai la possibilité de rajouter des lignes  


  • Connaisseur
  • 65 commentaires
  • 11 juillet 2025

De mon côte, si je me mets sur la dernière ligne avant le salarié, je ne peux qu’ajouter un bloc 55.

Et, si je me mets sur la ligne individu S21.G00.30, ça me donne la possibilité de rajouter des lignes, mais, comme ça se situe sur le bloc du salarié, ça me fait une anomalie dans ma DSN si je saisis comme ça…

Si il n’y a vraiment pas moyen, je crois que ma DSN va partir comme ça sans régul...


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