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Répondu

CDI suspendu pour contrat d'apprentissage


Bonjour,

J’ai un CDI qui est suspendu pour un contrat d’apprentissage. Silae génère 2 bulletins et je n’arrive pas à mettre une absence sur le bulletin du CDI, du coup, le salarié a un salaire normal.

Pour le BS de contrat d’apprentissage pas de problème tout est ok.

Quelqu’un a t’il déjà eu le cas ?

Merci

Meilleure réponse par Benjamin ABITBOL

Bonjour, 
 

Réponse de Silae : 


“Dans ce cas de figure, pour une suspension de contrat, nous utilisons le code 902/901. Cela permet de ne générer aucune sortie pendant la suspension.
 
S'il s'agit d'une rupture du cdi il faut effectivement effectuer une sortie, s'il s'agit d'une suspension du cdi ,
 
Il conviendra en fiche salarié, de lui indiquer une date de fin d'emploi : 902 en cochant la case " Ne pas éditer les documents de fin de contrat" “

 

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17 commentaires

  • 33 commentaires
  • 3 février 2024

hello

Il me semble avoir géré cela avec la création d’un 2nd emploi (changement de situation administrative du salarié) en renseignant une date de commencement pour le CDI.

En espérant avoir pu t’aider.


Bonjour,

La situation que j’ai est à l’inverse. Le salarié était en CDI et a débuté un contrat d’apprentissage donc il me semble que c’est une suspension de contrat. J’ai finalement réussi à mettre l’absence pour un BS à 0 sur le CDI mais maintenant quand je mets des CP, ils se mettent sur le BS CDI alors que celui-ci est suspendu et pour moi il devrait y avoir l’info sur le BS apprenti.

Compliqué tout ça :)


  • 33 commentaires
  • 3 février 2024

ok

mais as-tu géré par un second emploi ?

 


oui j’ai mon CDI en 1er que j’ai mis en “suspension de contrat de travail” et j’ai crée un 2ème emploi “contrat d’apprentissage”


Benjamin ABITBOL
Expert
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Bonjour, 
 

Réponse de Silae : 


“Dans ce cas de figure, pour une suspension de contrat, nous utilisons le code 902/901. Cela permet de ne générer aucune sortie pendant la suspension.
 
S'il s'agit d'une rupture du cdi il faut effectivement effectuer une sortie, s'il s'agit d'une suspension du cdi ,
 
Il conviendra en fiche salarié, de lui indiquer une date de fin d'emploi : 902 en cochant la case " Ne pas éditer les documents de fin de contrat" “

 


Armelle PASCOLIN a écrit:

Bonjour,

J’ai un CDI qui est suspendu pour un contrat d’apprentissage. Silae génère 2 bulletins et je n’arrive pas à mettre une absence sur le bulletin du CDI, du coup, le salarié a un salaire normal.

Pour le BS de contrat d’apprentissage pas de problème tout est ok.

Quelqu’un a t’il déjà eu le cas ?

Merci

Bonjour , 

 

Avez-vous trouvé la solution ? 


  • Connaisseur
  • 41 commentaires
  • 4 février 2025

Bonjour,

Nous avons le même cas, un salarié en CDI, dont le contrat est suspendu afin qu’il puisse faire un contrat d’apprentissage.

Faites-vous deux bulletins chaque mois ? 


Bonjour, en utilisant les codes 902/901 je n’ai fait qu’un bulletin par mois.


  • Connaisseur
  • 41 commentaires
  • 4 février 2025

Bonjour,

 

Je vous remercie pour votre retour, ne doit-on pas lui faire deux bulletins ? 

Comment avez vous fait pour son retour en CDI à la fin de son contrat d’apprentissage ?


Bonjour,

J’ai le même cas de figure : un CDI est suspendu pendant un contrat d’apprentissage.

J’ai réussi à générer 2 bulletins de salaire, avec un emploi en CDI et un emploi en contrat d’apprentissage.

En effet, le compteur de CP s’alimente sur les 2 bulletins de salaire, alors que le CDI est suspendu.

Aussi, je m’interroge sur la fin du contrat d’apprentissage : nous devrons établir un solde de tout compte et régler l’indemnité compensatrice de congés payés.

Comment est-il possible de distinguer les 2 compteurs de congés payés en utilisant 2 emplois ?

Si la solution est de générer un seul bulletin avec les codes 902/901, comment est généré le solde de tout compte du contrat d’apprentissage (avec l’indemnité de CP) ?

Je vous remercie par avance de votre retour,

Bien cordialement,


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • 928 commentaires
  • 4 mars 2025

Bonjour, ​@Elise PONCHEL, vous avez 2 BS? un en CDI suspendu et l’autre en apprentissage? merci


Bonjour ​@MSC SOCIAL1, pour le moment, je n’ai pas indiqué le code 004 pour le CDI, car il s’agit d’une fin de contrat, or je ne souhaite pas établir de solde de tout compte.

Je me demande comment procéder, car le CDI est suspendu à compter du 23/02 soir et le contrat d’apprentissage a débuté le 24/02.

Je vous remercie de votre aide,


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • 928 commentaires
  • 5 mars 2025

Bonjour ​@Elise PONCHEL , ce n’est pas un sujet évident à traiter en paie.rien à ce sujet dans la base de connaissance. il faut ajouter un emploi et faire 901/902. donc vous aurez 2 BS en février 2025. en dessous capture d’écran de ce que j’ai fait et voir pour cocher la case en jaune.

pour la suite je pense que je referai un 901/902 sans faire de STC, la chance que j’ai : le salaire est le même en CDI et en apprentissage, avec les mêmes avantages, donc pas d’impacts sur la provision CP, je vous tiens au courant. restant à votre disposition, bonne journée.

 


Bonjour ​@MSC SOCIAL1 , je vous remercie de votre aide, j’ai donc procédé à cette manipulation.


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • 928 commentaires
  • 5 mars 2025

@Elise PONCHEL , merci pour le retour. et je vous dis quand le contrat d’apprentissage finira le 31/05 avec le retour en CDI le 01/06. n’hésitez pas aussi à me relancer pour que je vous dise comment j’ai procédé. bonne journée


Bonjour,

Pour les absences qui n’apparaissent pas ou bien qui apparaissent sur le mauvais bulletin, vous êtes vous assuré que la coche emploi principal était bien cochée dans la fiche salarié ?

Bonne journée, 


  • Nouveau
  • 9 commentaires
  • 11 mars 2025

Bonjour,

Dans le cadre d’un CDI suspendu pour un contrat d’apprentissage puis retour au CDI, lorsque la salariée sort ( RC) Pole emploi me réclame deux attestations une pour le CDI une pour le contrat d’apprentissage.

avez vous eu ce cas ?


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