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Répondu

Changement taux de prévoyance cadre hors CCN


Bonjour, J’ai un mandataire à qui je souhaite appliquer le contrat de prévoyance. Même en ayant ajouté un nouveau taux à la PR001 ça ne prend pas en compte en bulletin. Il est donc cadre hors CCN. Vous remerciant.

Meilleure réponse par Cyril SOUDRY

Sandrine EDMOND a écrit:

Bonjour, J’ai un mandataire à qui je souhaite appliquer le contrat de prévoyance. Même en ayant ajouté un nouveau taux à la PR001 ça ne prend pas en compte en bulletin. Il est donc cadre hors CCN. Vous remerciant.

Bonjour Sandrine,

Il faut créer à la main les taux comme sur mon exemple

Taux tranche A à 0 pour un mandataire social sans convention collective

 

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4 commentaires

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Bonjour,

Le mandataire social est-il paramétré sans convention collective dans la fiche salarié ?

Le PR001 ne remonte pas sur le bulletin si une convention collective apparait.

 

 


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  • Connaisseur
  • 21 commentaires
  • 28 février 2024

Je confirme, il n’y a pas de CCN sur sa fiche.


Cyril SOUDRY
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • 319 commentaires
  • Réponse
  • 28 février 2024
Sandrine EDMOND a écrit:

Bonjour, J’ai un mandataire à qui je souhaite appliquer le contrat de prévoyance. Même en ayant ajouté un nouveau taux à la PR001 ça ne prend pas en compte en bulletin. Il est donc cadre hors CCN. Vous remerciant.

Bonjour Sandrine,

Il faut créer à la main les taux comme sur mon exemple

Taux tranche A à 0 pour un mandataire social sans convention collective

 


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 21 commentaires
  • 28 février 2024

Super, je vous remercie beaucoup, c’est réglé.


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