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Répondu

Comme traiter le BS suite à un jugement prud'hommes ?


Bonjour,

 

Je dois faire un bulletin post-emploi suite à un jugement prud’hommes.

J’ai bien pris note du profil DOMMAGES pour les dommages et intérêts.

Cependant, qu’en est-il des indemnités :

  • De licenciement
  • De préavis
  • De CP sur préavis

Est ce qu’il a des rubriques spécifiques liées à ce cas précis ou est ce cela passe par l’attestation Pôle Emploi?

Merci pour votre aide,

Bonne journée,

Meilleure réponse par Sophie BODARD

Bonjour, 

Voici quelques libellés utilisés pour un bulletin suite à décision prud’homale, j’ai utilisé le code 020 pour la sorite : 

Dans la sortie du salarié

Ensuite : 

En rémunération brut : 

Exemple par rapport à mon jugement 

En bas de bulletin : 

Bonne journée, 

SB

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3 commentaires

Bonjour je suis dans le même cas, avez vous eu une réponse à votre question ?


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Sylvie FRAYSSE a écrit:

Bonjour,

 

Je dois faire un bulletin post-emploi suite à un jugement prud’hommes.

J’ai bien pris note du profil DOMMAGES pour les dommages et intérêts.

Cependant, qu’en est-il des indemnités :

  • De licenciement
  • De préavis
  • De CP sur préavis

Est ce qu’il a des rubriques spécifiques liées à ce cas précis ou est ce cela passe par l’attestation Pôle Emploi?

Merci pour votre aide,

Bonne journée,

Bonjour,

pour l’indemnité de licenciement, vous passez par l’assistant de sortie. 

Je pense que vous pouvez également rajouter les autres indemnités (préavis et CP) sur l’assistant. Si cela ne fonctionne pas, vous avez des libellés correspondants dans les éléments variables.

 

Bonne journée

 


  • Connaisseur
  • 27 commentaires
  • Réponse
  • 17 octobre 2024

Bonjour, 

Voici quelques libellés utilisés pour un bulletin suite à décision prud’homale, j’ai utilisé le code 020 pour la sorite : 

Dans la sortie du salarié

Ensuite : 

En rémunération brut : 

Exemple par rapport à mon jugement 

En bas de bulletin : 

Bonne journée, 

SB


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