Bonjour, pourriez-vous m’expliquer en quelques lignes (je suis perdue et je me suis mélangée les pinceaux) dans quel cas devons nous utiliser les rubriques .NE ?
Et quel est l’impact ?
Je vous remercie pour votre aide
Répondu
Cotisation .NE
- Connaisseur
- 13 commentaires
Meilleure réponse par Marie S.
C’est également possible, tout dépend de votre paramétrage du contrat complémentaire.
Le libellé de cotisation en .NE peut effectivement aussi servir à paramétrer les cotisations supplémentaires entièrement à la charge d’un salarié comme l’option conjoint d’un contrat mutuelle dans lequel l’adhésion des conjoints serait facultative (donc 100% à la charge du salarié).
- Connaisseur
- 29 commentaires
Bonjour,
Les libellés de cotisations finissant en .NE sont généralement utilisés dans les contrats complémentaires de mutuelle ou de prévoyance supplémentaire.
Par exemple, le libellé de cotisation sans .NE dispose d’un taux de cotisation et indique que le salarié adhère au contrat en question et le libellé avec .Ne reste à un taux de cotisation à zéro et indique que le salarié en est dispensé.
Donc, cela déclenche ou ne déclenche pas la cotisation sur le bulletin du salarié.
- Connaisseur
- 13 commentaires
Marie S. a écrit:
Bonjour,
Les libellés de cotisations finissant en .NE sont généralement utilisés dans les contrats complémentaires de mutuelle ou de prévoyance supplémentaire.
Par exemple, le libellé de cotisation sans .NE dispose d’un taux de cotisation et indique que le salarié adhère au contrat en question et le libellé avec .Ne reste à un taux de cotisation à zéro et indique que le salarié en est dispensé.
Donc, cela déclenche ou ne déclenche pas la cotisation sur le bulletin du salarié.
Je n’ai vraiment pas compris alors. Moi je pensais que le .NE était utilisé pour une cotisation facultative et qui était 100% à la charge du salarié
- Connaisseur
- 13 commentaires
bonjour
je vous remercie.
+2- Community Manager
- 5360 commentaires
Bonjour,
Je ne pense pas qu’il y ait de récapitulatif sur le sujet.
Les cotisations en .NE sont des cotisations Non Exonérées, et qui sont soumises à réintégration sociale et fiscale, généralement utilisées pour des options comme Marie l’a évoqué.
- Connaisseur
- 29 commentaires
- Réponse
C’est également possible, tout dépend de votre paramétrage du contrat complémentaire.
Le libellé de cotisation en .NE peut effectivement aussi servir à paramétrer les cotisations supplémentaires entièrement à la charge d’un salarié comme l’option conjoint d’un contrat mutuelle dans lequel l’adhésion des conjoints serait facultative (donc 100% à la charge du salarié).
- Nouveau
- 3 commentaires
il semblerait que depuis le 22/07 les cotisations .NE rentrent dans le MNS.
Il y a eu une mise à jour dessus et rien n’est indiqué dans le récap des mise à jour. Sur quel texte ou source de droit silae s’est basé pour apporter un correctif?
+1VANESSA DAUBA a écrit:
il semblerait que depuis le 22/07 les cotisations .NE rentrent dans le MNS.
Il y a eu une mise à jour dessus et rien n’est indiqué dans le récap des mise à jour. Sur quel texte ou source de droit silae s’est basé pour apporter un correctif?
Bonjour,
Egalement intéressé par la réponse.
Bien à vous,
Rachid
+2- Community Manager
- 5360 commentaires
Bonjour,
Une communication explicative sera faite la semaine prochaine qui détaillera les éléments de notre choix.
Je vous donne par avance quelques éléments : il faut définir si le contrat est collectif ou non. C'est cette notion qui permet d'exclure ou non ces cotisations.
Comme la plupart des contrats sont collectifs, nous avons décidé de revenir en arrière et de prendre en compte les .NE dans le calcul du MNS.
Une réflexion est en cours pour développer un moyen de paramétrer des codes qui ne serait pas pris en compte dans le MNS.
En vous remerciant par avance de votre compréhension.
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