Cotisations FNTP et FFB

Bonjour,

J’ai le cas également, CCN Travaux Publics, il n’y a pas de précisions dans les mises à jour SILAE.

Par défaut, dans la fiche Société, Questionnaire conventionnel/Cotisation Syndicale Nationale, la FFB/FNTP sont regroupées sur une seule case. Il n’y a pas de possibilité de choisir l’une ou l’autre.

J’ai mis le taux à 0 dans les taux applicables au dossier, puisque la société n’y adhère pas.

Il doit y avoir une autre manière de faire ou une explication.

Je vous remercie par avance de répondre à nos interrogations. 

Bonne journée.

Bonjour ​@PAULINE LHOMME et ​@Aurélie VALMY 

Avez-vous eu réponse à votre interrogation ?

Bonjour,

Non aucun retour à ce sujet

Bonjour ​@Aurélie VALMY et ​@PAULINE LHOMME 

Voici ce que l’assistance SILAE m’a répondu ce jour :

J’ai ensuite demandé, pour quelle raison il y a à la fois la cotisation fixe FFB et la cotisation syndicale FNTP ?

Réponse de SILAE : 

Émilie (Silae)

3 janv. 2025, 10:06 UTC+1

Bonjour,
 
C'est ce qui est prévue conventionnellement.
 

   

Cordialement.

Émilie

Bonjour,

A la lecture de vos échanges, je suis perplexe.

Dans mon cas, je souhaite avoir les 2 cotisations à savoir la cotisation FNTP mais aussi la FFB.

En cochant la fameuse case, seulement la FNTP se calcule. Impossible d’avoir la FFB.

SILAE a du revoir sa copie mais malheureusement que dans un sens...

Bonjour ​@Thiphaine EMA et bien moi c’est l’inverse je n’ai plus la cotisation FNTP :-(

Je viens d’envoyer une demande d’assistance.

​@Mélanie MORTIER vous avez tj la case cochée, et les taux n’ont pas été neutralisés dans le menu des taux applicables au dossier ?

​@Thiphaine EMA j’ai neutralisé les taux pour la cotisation FFB car mon client ne cotise qu’a la FNTP.

Du coup j’ai ni l’une ni l’autre :-)

Bonjour,

Sur un dossier, convention collective Travaux Publics, les cotisations Constructys (APNAB, CCCA...) ne se remontent. Est c’est normal?

Belle journée,

Bonjour, 

Je me permets de te poser une question, 

J’ai un client qui cotise également FNTP + FFB, et je viens d’apprendre qu’il y a une ventilation mensuellement à faire sur la masse salariale, à savoir dans mon cas 82% FNTP et 18% FFB (en fonction de l’activité de l’entreprise), peux tu m’indiquer si tu appliques également une ventilation ? et si oui comment tu as procédé ? Je te remercie par avance, Cdlt, Stéphanie, 

Bonjour ​@Stéphanie IMBAULT , non désolée pas de ventilation sur mon dossier, peut-être que ​@Anthony Petit peut t’aider !

Merci pour ton retour ​@Mélanie MORTIER . J’ai appris que vendredi soir par la CNETP qu’il fallait appliquer cette ventilation :-(, alors que jusqu’à auj j’appliquer chacun des 2 taux sur la masse salariale totale. Merci tout de même, bonne journée, Cdlt, Stéphanie.

Bonjour,

La cotisation APAS PACA et FNTP dans mon dossier prend un assiette de cotisation qui ne correspond ni au brut , ni au brut de congés payés alors que la CNETP m’a confirmé qu’il n’y a pas de cotisation minimum ou d’assiette minimum.

 Pouvez-vous m’indiquer comment régulariser la prise en compte du dossier?

Cordialement

Audrey R