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Cotisations "TC" ne se déclenchent pas sur bulletin apprenti


Bonjour à toutes et à tous,

Je rencontre un problème sur l'un de mes dossiers pour lequel le support ne m'a pas répondu. J'aimerais savoir si l'un d'entre vous a rencontré le même problème que moi afin de pouvoir le régler.

Sur l'un de mes dossiers, j'ai 4 apprentis. Sur 2 d'entre eux, les cotisations TC (contribution formation + taxe apprentissage) et prévoyance ne se déclenchent pas.

J'ai pourtant vérifié les paramétrages des fiches salariés de chaque apprenti afin de détecter des différences, mais en vain... Cela m'oblige à insérer manuellement chaque mois 6 lignes de cotisation…

Merci par avance pour vos réponses . 

2 commentaires

Bonjour,

 

Cela ne viendrait-il pas de la fiche salariée, selon que le “code contrat de travail” soit indiqué en “contrat d’apprentissage “d’au moins 11 salariés”, ou de “moins de 11 salariés” ?

 

Bonne journée,  


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 13 commentaires
  • 8 mars 2024

Bonjour Morgane,

Oui, tout à fait, pour les personnes qui rencontrent le même problème, il s'agissait bien d'un problème de choix de contrat. Concernant la prévoyance, après un changement de choix de libellé, le problème est également résolu.

Merci d'avoir pris le temps de me répondre. Je vous souhaite une bonne journée.


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