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Répondu

CP - maintien et 10ème


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Bonjour à tous,

J’ai remarqué que Silae ne prend pas en compte l’AEN repas pour le calcul du maintien de salaire CP alors qu’en provision au 10ème l’avantage est pris en compte.

Comment expliquez-vous cette différence de traitement ? Et sur quelle base Silae effectue cela ? 

Merci d’avance pour vos retours

Meilleure réponse par Mat

On parle exactement du même sujet. 

Vous n’avez pas à inclure dans l’indemnité de congé payé les avantages en nature puisque l’absence ne les proratise pas.

Le dixième est un calcul incluant tout élément de rémunération. 

Le maintien est le maintien du salaire, de sorte que si le salarié travaille ou part en congé, il a le même salaire.

Donc si votre salarié a un salaire de 2000€ avec les AeN sur un mois où il ne prend pas de congés, il doit avoir un salaire de 2000€ avec les AeN sur un mois où il prend des congés.

Il les aura, puisque vous allez payer les AeN sur les jours travaillés et une indemnité compensatrice d’AeN pour les jours où il est en congé.

Le fait de payer une indemnité compensatrice du montant des AEN non payés est votre maintien des AEN.

Mais même si vous ne prenez pas tous ces faits en considération : le maintien est de déduire une absence et de le payer au même prix. Ce qui est important, c’est que le 10ème soit juste et que votre maintien soit égal à votre absence.

Si maintenant vous estimez que vos AeN doivent être inclus dans votre maintien de salaire, il faut fouiller du côté de Silae pour voir si une méthode existe.

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5 commentaires

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  • 5 mars 2024

Bonjour,

Vous payez les repas non pris en indemnité compensatrice de nourriture. Si vous deviez aussi les payer au maintien, vous les paieriez deux fois.

 


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  • 5 mars 2024
Mat a écrit:

Bonjour,

Vous payez les repas non pris en indemnité compensatrice de nourriture. Si vous deviez aussi les payer au maintien, vous les paieriez deux fois.

 

Bonjour,

Désolé mais je n’ai compris votre réponse!

Est-ce que dans les 108.0038 l’AeN nourriture est pris en compte dans le calcul de l’absence CP ?

Dans mes dossiers ce n’est pas pris en compte d’où ma question, pour comprendre pourquoi Silae le prend pour les provisions des 10éme et non pas dans le calcul du maintien


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  • 5 mars 2024

Je vais vous donner un exemple

une personne a 39 repas par mois. Elle prend trois jours de CP. Vous payez les 35 repas qui restent et payez une indemnité compensatrice pour les 4 repas qu’elle n’a pas pris.

Son salaire brut ne va donc pas bouger.

Vous n’avez pas à payer dans le maintien ce que vous maintenez déjà à côté.


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  • 5 mars 2024
Mat a écrit:

Je vais vous donner un exemple

une personne a 39 repas par mois. Elle prend trois jours de CP. Vous payez les 35 repas qui restent et payez une indemnité compensatrice pour les 4 repas qu’elle n’a pas pris.

Son salaire brut ne va donc pas bouger.

 

Merci mais je crois qu’on ne parle pas du même sujet !!

pour ce salarié le maintien est calculé: 2000.99/26 = 76.9612
Pour le même salarié la provision au 10éme est calculé : 2000.99 + 132.8 = 2133.79*0.1 = 213.38

Pourquoi cette différence de traitement ? je n’ai toujours pas compris votre phrase : Vous n’avez pas à payer dans le maintien ce que vous maintenez déjà à côté.

 

 


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  • Réponse
  • 5 mars 2024

On parle exactement du même sujet. 

Vous n’avez pas à inclure dans l’indemnité de congé payé les avantages en nature puisque l’absence ne les proratise pas.

Le dixième est un calcul incluant tout élément de rémunération. 

Le maintien est le maintien du salaire, de sorte que si le salarié travaille ou part en congé, il a le même salaire.

Donc si votre salarié a un salaire de 2000€ avec les AeN sur un mois où il ne prend pas de congés, il doit avoir un salaire de 2000€ avec les AeN sur un mois où il prend des congés.

Il les aura, puisque vous allez payer les AeN sur les jours travaillés et une indemnité compensatrice d’AeN pour les jours où il est en congé.

Le fait de payer une indemnité compensatrice du montant des AEN non payés est votre maintien des AEN.

Mais même si vous ne prenez pas tous ces faits en considération : le maintien est de déduire une absence et de le payer au même prix. Ce qui est important, c’est que le 10ème soit juste et que votre maintien soit égal à votre absence.

Si maintenant vous estimez que vos AeN doivent être inclus dans votre maintien de salaire, il faut fouiller du côté de Silae pour voir si une méthode existe.


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