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Répondu

cp supplémentaire en CCN BUREAUX D'ETUDES


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Bonjour, 

En forfait cadre en CCN Bureaux d’études, les salariés sont cadre, donc doivent bénéficier des cp supplémentaire pour ancienneté, cependant silae ne le déclenche pas.

Et rien dans la convention collective ne précise que les forfaits jours ne bénéficient pas les cp supplémentaire pour ancienneté.

Est-ce que vous avez la solution?

 

Merci, 

Cordialement,

Meilleure réponse par Anthony Petit

Bonjour @Nathalie HERBIN,

J’ai répondu à votre demande d’assistance, les CP se génèrent correctement.

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Ce sujet vous a-t-il aidé à trouver une réponse à votre question?

15 commentaires

Johanna33
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  • 15 mai 2024

Bonjour,

J’ai des salariés FJ sur la CC SYNTEC et ils acquièrent bien des jours de congés supplémentaires sur SILAE en mai de chaque année.

Le paramétrage est ok ?

Bonne journée,


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Johanna33 a écrit:

Bonjour,

J’ai des salariés FJ sur la CC SYNTEC et ils acquièrent bien des jours de congés supplémentaires sur SILAE en mai de chaque année.

Le paramétrage est ok ?

Bonne journée,

Pour moi, oui le paramétrage fonctionne avec les autres salariés, mais je ne comprends pas pourquoi cela ne fonctionne pas pour les forfait jours.


Johanna33
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  • 15 mai 2024

Bonjour,

Les salariés concernés ont bien à minima 5 ans d’ancienneté au 1er Juin 2023 ?


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oui


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Johanna33 a écrit:

Bonjour,

Les salariés concernés ont bien à minima 5 ans d’ancienneté au 1er Juin 2023 ?

oui


Anthony Petit
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  • 4211 commentaires
  • Réponse
  • 15 mai 2024

Bonjour @Nathalie HERBIN,

J’ai répondu à votre demande d’assistance, les CP se génèrent correctement.


Bonjour,

Je ne comprends pas, “l’acquisition du droit se déclanchant 12 mois plus tard”. En effet dans la CCN (texte intégral des edition legislative), il est indiqué nul part que l’acquisition se fait finalement qu’au bout de 6 ans ! Pouvez m’expliquer le raisonnement appliqué.


Johanna33
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  • 31 mai 2024
EMILIE MOUNIER a écrit:

Bonjour,

Je ne comprends pas, “l’acquisition du droit se déclanchant 12 mois plus tard”. En effet dans la CCN (texte intégral des edition legislative), il est indiqué nul part que l’acquisition se fait finalement qu’au bout de 6 ans ! Pouvez m’expliquer le raisonnement appliqué.

Bonjour Madame,

Il est indiqué dans la CC que l’ancienneté prise en compte est celle acquise à la date d’ouverture des droits à congé (soit le 1er mai à défaut de stipulation différente).

Belle journée,

Cordialement,


Madame,

Oui tout à fait, j’ai bien compris ce principe, cependant le logicile déclanche le CP ancienneté que 12 mois après les 5 ans pourquoi ?

Par exemple un salarié entrée en janvier 2019.

il aura donc acquis 1 an d’ancienneté en mai 2020, 2 ans en mai 2021, 3 ans en mai 2022, 4 ans en mai 2023, 5 ans en mai 2024. Cependant le logiciel déclanchera 1 CP ancienneté uniquement en Mai 2025? Pourquoi?

Merci à vous,

Emilie


Anthony Petit
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  • 31 mai 2024

Bonjour,

Merci @Johanna33 pour votre réponse, c’est ce qui est effectivement prévu conventionnellement.

@EMILIE MOUNIER, les CP ancienneté se génèrent en fin de période.
La CCN prévoit une acquisition de CP Ancienneté si les 5 ans sont acquis à l’ouverture de la période, soit en juin de chaque année.

Si en mai 2024 il a 5 ans d’ancienneté, cela veut dire qu’il n’avait que 4 ans en juin 2023, et n’ouvre donc pas de droit à CP ancienneté sur l’exercice.

A titre informatif, une question dans la fiche société vous permet d’activer le calcul à la date de clôture de congés :

 


Bonjour ​@Anthony Petit,

J’ai le même problème d’un salarié en forfait jours avec 5 ans d’ancienneté acquis au 11/06/2023, rien ne s’est déclenché en juin 2024. Je ne comprends pas pourquoi ?

Merci de votre aide


Anthony Petit
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  • 19 décembre 2024

Bonjour,

Il faut regarder l’ancienneté affichée sur le bulletin en 06/2023, si elle est de 5 ans ou de 4 ans et 11 mois.

Les CP sont acquis au mois de mai par contre, pas en juin.


@Anthony Petit l’ancienneté est bien de 5 ans sur le bulletin de juin 2023. Le CP supplémentaire aurait dû se déclencher sur le bulletin de mai 2024 ?


Anthony Petit
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  • 19 décembre 2024

En effet, normalement cela aurait du lui accorder.

Il faudrait voir le cas de manière plus approfondie pour analyser cela.

Je vous invite à faire une demande à notre assistance pour analyse.


Bonjour, 

J’ai le même souci mais pour une société qui est en période CP décalée (acquisition de janvier à décembre). En Janvier SILAE devrait me déclencher les jours d’ancienneté mais rien ne se passe. Même lorsque j’essaye de forcer l’acquisition avec un profil, aucun jour ne s’ajoute sur le bulletin. 

J’ai envoyé une demande à l’assistance au début du mois je n’ai pas eu de retour. Quelqu’un a déjà eu le cas ? 


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