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Répondu

Démission décembre 2024 connue mi-janvier 2025


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Bonjour,

Un client m’a informé très tardivement de la démission de son salarié au 31 décembre 2024. Je précise que le client a pris sa retraite au 31 décembre 2024.

J’ai refait mon bulletin de décembre et ma DSN de décembre 2024. Ma DSN est en anomalie bloquante.

Avez-vous une solution pour supprimer l’anomalie ?

Bonne journée à tous

Meilleure réponse par Aurélien Serdet

@Sophie LESTANGT même s’il l’entreprise n’a pas de salarié et/ou que le compte Urssaf est fermé vous pouvez transmettre des DSN durant 12 mois. Comme indiqué précédemment, remettez l’envoi de la DSN de 12/2024 transmise initialement et vous transmettez la DSN de 01/2025 qui reprendra en régularisation de 12/2024 vos modifications.

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6 commentaires

  • Connaisseur
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  • 12 février 2025

Bonjour,

Si le 15 du mois est passé, vous ne pouvez pas refaire la DSN de décembre, il faut remettre la DSN initiale et calculer la DSN de janvier, un bloc de régul devrait se mettre automatiquement (ou vous devrez cocher une option calcul pour le mois de décembre)


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  • Explorateur
  • 49 commentaires
  • 12 février 2025

Bonjour,

Mon souci est que le client part à la retraite au 31/12/2024. Je ne peux donc pas faire de DSN pour 2025


  • Connaisseur
  • 12 commentaires
  • 12 février 2025

Votre client est parti à la retraite mais le salarié était sensé être toujours présent en janvier 2025 ?

Si le compte URSSAF n’est pas fermé, vous pouvez toujours faire la DSN. Sinon il vaut mieux contacter l’URSSAF.


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • 949 commentaires
  • 12 février 2025

Bonjour, ​@Sophie LESTANGT 

le salarié fait toujours parti de la société, alors que le client est parti en retraite? la société a fermé? le salarié a eu son BS en 12/2024 sans sortie?


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  • 49 commentaires
  • 12 février 2025

Bonjour,

Le salarié devait être repris car l’employeur part à la retraite.

J’avais donc fait un bulletin avec un changement de situation administrative.

Maintenant, le salarié démissionne au 31/12/2024. Je vous confirme qu’il a eu son bulletin sans sortie.

Comment faire pour ma DSN ?


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  • Ambassadeur
  • 343 commentaires
  • Réponse
  • 12 février 2025

@Sophie LESTANGT même s’il l’entreprise n’a pas de salarié et/ou que le compte Urssaf est fermé vous pouvez transmettre des DSN durant 12 mois. Comme indiqué précédemment, remettez l’envoi de la DSN de 12/2024 transmise initialement et vous transmettez la DSN de 01/2025 qui reprendra en régularisation de 12/2024 vos modifications.


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