Bonjour,
Je rencontre une difficulté sur un contrat de prévoyance L'organisme nous a écrit pour signaler que : Concernant le Contrat Prévoyance n° 11026940 : il convient pour l’ensemble des salariés de renseigner les déclarations afférentes à la Tranche A dans le bloc « type de composant de base » 11 et non le 14 qui concerne la Tranche C.
En effet, pour plusieurs salariés la déclaration est effectuée dans le bloc 14 lorsqu’une Tranche B est renseignée (bloc 13).
J'ai bien vérifié ma fiche de paramétrage les tranches C sont en "inactif"
Mon tableau des charges reprend bien les rubrique que TA et TB
Sur la DSN il apparait la TC en type de base ou forfait or il n’y a pas de tranche C sur ce dossier
J’ai interrogé l’assistance qui me dit qu’il faut aller voir dans les fiches de paramétrages
La réponse est un peu courte car je n’arrive pas à déterminer dans ma fiche de paramétrage ce qui cloche.
Ce qui est curieux dans ce dossier c’est que l’anomalie ne touche que les non cadres dont les rubriques sont en libellés de suite



Je ne sais pas comment corriger - merci pour votre aide