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Répondu

Exonération HC HS


Bonjour,

Depuis janvier 2024, dans le récapitulatif de paie,  la ligne K07 exonération sur HC/HS/RTT : montant brut déclaré n’est plus présent. Je ne vois pas de mise à jour à ce sujet. Pourquoi cette information n’est plus présente ? 

Merci par avance. 

 

Meilleure réponse par Yenaa

Bonjour,

À partir des bulletins de janvier 2024, en présence d'heures supplémentaires exonérées, la DSN contiendra le montant net de ces heures dans un bloc 58 - "Elément de revenu calculé en net" de type 01 à la place du montant brut dans un bloc 51 - "Rémunération" de type 26.

Merci

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Yenaa
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  • Formateur certifié
  • 18 février 2024

Bonjour,

À partir des bulletins de janvier 2024, en présence d'heures supplémentaires exonérées, la DSN contiendra le montant net de ces heures dans un bloc 58 - "Elément de revenu calculé en net" de type 01 à la place du montant brut dans un bloc 51 - "Rémunération" de type 26.

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