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Répondu

Exonération taxe apprentissage


Bonjour, 

Je viens de reprendre un dossier (il est actuellement en mode “montage”), celui-ci est assujetti à la taxe d’apprentissage mais il y a bien une exonération car 1 apprenti et en dessous des 6 SMIC.

Dans la déclaration DSN TA, tout est correct (coche exonération 6 SMIC, etc..) dans la reprise du dossier (jusqu’à juillet), sauf lorsque je calcule mon mois d’août : les bulletins font apparaître la TA et dans la déclaration DSN TA il y a un montant TA + solde libératoire..

Auriez-vous une réponse à ce problème ?

Merci d’avance !

Bonne journée.

Meilleure réponse par ALICE BENOIT

Bonjour,

Est-ce que dans le contrôle taxe d’apprentissage sur le bouton “DADS/DSN” l’antériorité remonte bien (salaire < 6 SMIC) et présence d’un apprenti sur le mois de juillet?

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4 commentaires

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  • Expert
  • 139 commentaires
  • Réponse
  • 13 août 2024

Bonjour,

Est-ce que dans le contrôle taxe d’apprentissage sur le bouton “DADS/DSN” l’antériorité remonte bien (salaire < 6 SMIC) et présence d’un apprenti sur le mois de juillet?


  • Auteur
  • Nouveau
  • 3 commentaires
  • 19 septembre 2024

Bonjour, 

Oui, c’est bien cela.

Au final, tout semble correct puisqu’en DSN, il y a bien exo. taxe d’apprentissage !

Merci à vous, 


Bonjour,

Je me souviens d’un tableau récapitulatif ou l’on voit les mois concernés par une exonération de taxe d’apprentissage. Je ne le retrouve plus.. Il me semble qu’il fallait sélectionner tous les mois de l’année concernée mais je ne me souviens plus de l’édition.

Est ce que quelqu’un connaît ?

Merci par avance


  • Auteur
  • Nouveau
  • 3 commentaires
  • 13 février 2025

Bonjour, 

Vous l’avez directement dans DSN > Taxe d’apprentissage, en sélectionnant l’année puis en cliquant sur vérifier le résultat. 

Vous avez tous les éléments, il est en plus possible de l’éditer sous format Excel.

Bonne journée, 


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