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Répondu

Formateurs occasionnel - Bases Forfaitaires


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Bonjour

Nous rencontrons un problème sur les bases forfaitaire des travailleurs occasionnels

Pour une rémunération entre 216 et 432€ la base forfaitaire est de 203.04€ alors que le bulletins indique une base forfaitaire de 205.80€

 

Pour une rémunération inférieur à 216€ on devrait avoir 66.96€ et on a 136.50€

Est-ce que l’anomalie est constaté par SILAE?

 

 

Meilleure réponse par Corinne SERGENT

Bonjour,

Il n’y a pas d’anomalies car lorsque la rémunération est égale ou supérieure à 1.5 plafond de la Sécurité sociale (correspondant à la durée de travail), l’assiette forfaitaire retenue correspond à 70% de la rémunération.

pour le 1er bulletin, rémunération 294 € assiette = 294*0.7 = 205.80 €

plafond de la SS pris en compte = 3925*1/31 = 126.61*1.5 = 189.92 € (rémunération de 294€ supérieure à 1.5 plafond)

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Bonjour,

Il n’y a pas d’anomalies car lorsque la rémunération est égale ou supérieure à 1.5 plafond de la Sécurité sociale (correspondant à la durée de travail), l’assiette forfaitaire retenue correspond à 70% de la rémunération.

pour le 1er bulletin, rémunération 294 € assiette = 294*0.7 = 205.80 €

plafond de la SS pris en compte = 3925*1/31 = 126.61*1.5 = 189.92 € (rémunération de 294€ supérieure à 1.5 plafond)


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Corinne SERGENT a écrit:

Bonjour,

Il n’y a pas d’anomalies car lorsque la rémunération est égale ou supérieure à 1.5 plafond de la Sécurité sociale (correspondant à la durée de travail), l’assiette forfaitaire retenue correspond à 70% de la rémunération.

pour le 1er bulletin, rémunération 294 € assiette = 294*0.7 = 205.80 €

plafond de la SS pris en compte = 3925*1/31 = 126.61*1.5 = 189.92 € (rémunération de 294€ supérieure à 1.5 plafond)

Merci de ce retour, je viens d’arriver à la même conclusion, je n’avais pas compris la notion des 1.5 fois de plafond journalier


Bonjour, 

Je rencontre le même souci.

Je souhaiterai comprendre dans quel cas, silaé applique la base forfaitaire correspondant à 70% de la rémunération, et dans quel cas silaé applique les barèmes de l’urssaf ? Car dans mon cas, la rémunération journalière est toujours supérieure à 1.5 du PSS , or silaé applique les barèmes données par l’urssaf.

 

Vous remerciant pour votre retour,

 


Anthony Petit
Community Manager
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Bonjour,

Il faut voir votre plafond calculé sur le bulletin.

Si votre rémunération dépasse 1.5 PSS calculé, alors on applique 70% de la rémunération comme base forfaitaire.

Dans votre cas, il semble que ce soit le barème URSSAF qui s’applique, mais nous n’avons pas de visu sur le plafond calculé.


Voici les éléments calculés

 


Pourriez vous me montrer comment silae a obtenu un PSS de 506.45 euros? 


Anthony Petit
Community Manager
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@Nante SOJA,

3925 / 31 * 4 (du 28/03 au 31/03) = 506.45


Je vous remercie de votre réponse, toutefois, il s’agit d’un seul jour travaillé, le 28/03. Et un jour en avril.

 

Peut on modifier manuellement ou qu’est ce qu’on doit faire? 


Anthony Petit
Community Manager
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Oui cela me parait étrange aussi, il faudrait voir comment le bulletin est paramétré. 
Il y a bien une sortie calculée ?


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