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Heures supplémentaires non majorées exonérées


Bonjour,

Pour indemniser des heures supplémentaires non majorées exonérées, j’utilise le profil d’heures HS00 et non le HS00-HT, ce dernier étant le profil des heures non exonérées. 

Il n’y a pas de déduction forfaitaire ni exonération de cotisation qui se déclenchent sur le bulletin. 

Comment faire pour que les heures supp soient au taux normal tout en étant exonérées ? 

 

Merci par avance

 

Dorothée

4 commentaires

Chrystelle
Expert
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  • 10 janvier 2025
Dorothée A a écrit:

Bonjour,

Pour indemniser des heures supplémentaires non majorées exonérées, j’utilise le profil d’heures HS00 et non le HS00-HT, ce dernier étant le profil des heures non exonérées. 

Il n’y a pas de déduction forfaitaire ni exonération de cotisation qui se déclenchent sur le bulletin. 

Comment faire pour que les heures supp soient au taux normal tout en étant exonérées ? 

 

Merci par avance

 

Dorothée

@Anthony Petit une idée sur ce point ? Je n’ai pas non plus trouvé de méthodes pour contrer cela.
J’ai tenté en créant une rubrique d’heures mais cela n’a pas d’impact sur le bulletin 

 

 


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • 4075 commentaires
  • 13 janvier 2025

Bonjour,

Dans la base de connaissance, sur FAQ Exonération HS / HC, il n’est pas prévu d’exonération pour les HS00 :

Une analyse est en cours sur ce point, je relance nos services.

Si vous avez d’autres éléments, n’hésitez pas à nous les faire parvenir par demande à l’assistance.

Vous remerciant par avance.


Chrystelle
Expert
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  • 112 commentaires
  • 14 janvier 2025
Anthony Petit a écrit:

Bonjour,

Dans la base de connaissance, sur FAQ Exonération HS / HC, il n’est pas prévu d’exonération pour les HS00 :

Une analyse est en cours sur ce point, je relance nos services.

Si vous avez d’autres éléments, n’hésitez pas à nous les faire parvenir par demande à l’assistance.

Vous remerciant par avance.

Merci pour ce retour, j’ai trouvé une solution temporaire en procédant ainsi : 

 



(c’est un usage entreprise donc demande particulière, pas étonnant que cela ne soit pas prévu)


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  • 2 commentaires
  • 6 février 2025

Bonjour

par ailleurs @Anthony Petit   ces heures ne sont prises en compte pour le calcul de la réduction FILLON. Est ce que c’est normol ?

merci

bien cordialement


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