IJSS brut ne se calcule pas pour une maladie avec maintien et subrogation

Bonjour

Dans la fiche société, est-ce qu’il est coché que l’entreprise avance les IJSS ?

Autre point à vérifier, s’il n’y a pas une carence de 7 jours, ce qui expliquerait qu’il n’y ait ni maintien ni IJ brutes

Bonjour

La case ‘L’entreprise avance les IJSS’ n’est pas cochée dans la fiche Société et la carence est classique.

Comment vérifier la durée de la carence ?

Merci

Ca dépend de l’ancienneté de votre ETAM. Si la personne a moins d’un an d’ancienneté, alors ce sera la carence au légal qui est de 7 jours.

Est-ce que vous pouvez montrer une capture d’écran du brut de votre bulletin ?

J’ai modifié la durée de l’AM ce qui ne change rien dans le brut de mon bulletin.

Mon salarié est ETAM dans le TP (IDCC 2614)

Brut

Net

Merci

Votre ETAM a moins d’un an d’ancienneté. Si vous n’êtes pas en Alsace Moselle, il n’y a pas de maintien.

on ne peut pas forcer le maintien quelque soit l’ancienneté sauf pour les ouvriers ?

Si, avec le profil INITNBJM dans les éléments variables

Vous savez si par les fonctions calculs on ne peut pas gérer d’exception ?

Sans doute que si, mais si l’exceptionnel est vraiment de l’exceptionnel, je ne m’embêterai pas avec une fonction calculs

Le client souhaite un maintien pour tous les salariés sauf les ouvriers après 1 an d’ancienneté.

Ce serait le cas général souhaité par le client.

ok merci bcp. Bon week-end

Bonjour, 

Je me permets de rebondir sur ce post, j’ai une mandataire en maternité à partir du 22/09--IDCC 1517. 

Le maintien et ijss brut ne se calcul pas, les ijss nettes si.

L’entreprise applique la subro est bien cochée dans le dossier.

L’ancienneté est 01/12/2020, pouvez-vous m’éclairer ? 

Merci 

Bonjour

Encore une fois : ne confondez pas maintien de salaire et subrogation. La subrogation déclenche des IJSS nettes, le maintien de salaire déclenche des IJSS brutes. Vérifiez dans votre CCN si la maternité est maintenu : généralement elle ne l’est pas dans beaucoup de CCN.

Je vous remercie de votre retour.

Je découvre SILAE, j’ai pu décocher la ligne dans le dossier pour couper la subro.

Bonne journée