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Répondu

IJSS CPAM et dernier jour de travail jour de l'arrêt


Bonjour,

 

J’ai le souci sous SILAE pour plusieurs dossiers.

Un salarié a un arrêt au 20 du mois et à travaillé ce même jour.

L’attestation de salaire a bien été faite avec une date de dernier jour de travail au 20.

SILAE part du 20 pour la carence IJSS alors qu’il devrait partir du 21 comme la CPAM…

Ticket déjà fait à SILAE mais pour avoir une réponse c’est une autre histoire…

 

Quelqu'un à la solution?

Merci d’avance

 

Meilleure réponse par Anthony Petit

Bonjour,

L’arrêt maladie a été saisi à compter du 20 sur Silae ou du 21 ? 

La carence est calculée à compter du 1er jour où l’arrêt est saisi, sans pouvoir prendre en compte que le salarié a travaillé ou non.

La sécurité sociale ne traite les absences qu’en journée complète. Donc si un arrêt commence au milieu d’une journée, le début de journée travaillé est prit en compte dans l’absence.

Ou alors il faut saisir l’absence à compter du lendemain.

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12 commentaires

Bonjour,

Je rencontre actuellement la même problématique, avez vous eu un retour de votre côté ?

Bonne journée


Anthony Petit
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  • Réponse
  • 24 septembre 2024

Bonjour,

L’arrêt maladie a été saisi à compter du 20 sur Silae ou du 21 ? 

La carence est calculée à compter du 1er jour où l’arrêt est saisi, sans pouvoir prendre en compte que le salarié a travaillé ou non.

La sécurité sociale ne traite les absences qu’en journée complète. Donc si un arrêt commence au milieu d’une journée, le début de journée travaillé est prit en compte dans l’absence.

Ou alors il faut saisir l’absence à compter du lendemain.


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  • 47 commentaires
  • 24 septembre 2024
Anthony Petit a écrit:

Bonjour,

L’arrêt maladie a été saisi à compter du 20 sur Silae ou du 21 ? 

La carence est calculée à compter du 1er jour où l’arrêt est saisi, sans pouvoir prendre en compte que le salarié a travaillé ou non.

La sécurité sociale ne traite les absences qu’en journée complète. Donc si un arrêt commence au milieu d’une journée, le début de journée travaillé est prit en compte dans l’absence.

Ou alors il faut saisir l’absence à compter du lendemain.

Mais comment devons nous faire si le salarié à travaillé la matinée du 20? Et que la CCN prévoit le maintien sans carence?

J’ai vu qu’il y avait un profil 

Mais je n’arrive pas à le faire fonctionner. Lorsque je note “1” dans “carence purgée” cela ne change rien à mon BS.

Merci pour votre retour.

 


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  • 24 septembre 2024

Bonjour,

Si votre salarié a travaillé une partie du 20, en accord avec l’employeur, les heures peuvent être rattrapées ou payées, si vous voulez que l’arrêt commence le 20.

Sinon s’il commence le 21 et qu’il lui manque des heures, il faut compléter la journée par une absence (mais vu qu’il a travaillé et a un arrêt, c’est normal qu’il ne l’accepte pas).

Et attention : ne confondez pas la carence de la CCN et la carence de la CPAM. La carence va débuter le jour de début de l’arrêt pour la CPAM.

Un maintien sans carence pour une CCN veut dire un maintien sans carence employeur. Ca ne supprime pas la carence CPAM.


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  • 47 commentaires
  • 24 septembre 2024
Mat a écrit:

Bonjour,

Si votre salarié a travaillé une partie du 20, en accord avec l’employeur, les heures peuvent être rattrapées ou payées, si vous voulez que l’arrêt commence le 20.

Sinon s’il commence le 21 et qu’il lui manque des heures, il faut compléter la journée par une absence (mais vu qu’il a travaillé et a un arrêt, c’est normal qu’il ne l’accepte pas).

Et attention : ne confondez pas la carence de la CCN et la carence de la CPAM. La carence va débuter le jour de début de l’arrêt pour la CPAM.

Un maintien sans carence pour une CCN veut dire un maintien sans carence employeur. Ca ne supprime pas la carence CPAM.

Ok je comprends le profil fonctionne uniquement pour la carence employeur et non la carence CPAM.

Pas de confusion entre carence CPAM et carence employeur pour ma part.

J’ai un client très exigeant qui souhaite que l’arrêt soit traité le 20 sur la paie et vu qu’il y a subro, je vais être obligé de forcer manuellement s’il n’existe pas de profil pour forcer les carences CPAM.


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  • 24 septembre 2024

Je vous conseille de refaire l’attestation de salaire avec date de dernier jour de travail au 19, dans ce cas là, et expliquer à l’employeur qu’il doit indemniser les heures du 20.


Bonjour,

 

Même problème : arrêt du 26 au 30/11/24. Le salarié qui travaille en poste n’a pas fini sa journée le 26, son arrêt débute le même jour. Le DJT saisi est bien le 26. Auparavant Silae en tirait la bonne conclusion en faisant partir la carence le lendemain soit le 27. ​@Anthony Petit merci de faire remonter à l’équipe technique : nous ne pouvons pas sair un arrêt à partir du 27 pour “bricoler” alors que l’arrêt précise le 26 :

 


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  • 5 décembre 2024

Bonjour,

Je ne comprends pas pourquoi vous ne mettez pas l’arrêt à partir du 27 ? Comme le considère la CPAM, la date a beau être au 26 sur l’arrêt, il commence réellement le 27. Est-ce que c’est pour éviter le blocage des IJ par la CPAM ?


@Mat Parce que je saisis les dates d’arrêt figurant sur l’arrêt de travail.


Anthony Petit
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  • 23 décembre 2024

Bonjour,

La mise à jour de demain prévoit une évolution sur le dernier jour travaillé :

Mise à jour du dernier jour travaillé (DJT) : La description du dernier jour travaillé est revue de façon à préciser que la date attendue peut être différente de la veille du début de l'arrêt.

Dans le cas où l'arrêt de travail est délivré au cours d'un jour partiellement travaillé, le dernier jour travaillé correspondra alors au jour où débute la prescription.


  • Connaisseur
  • 34 commentaires
  • 7 février 2025
Anthony Petit a écrit:

Bonjour,

La mise à jour de demain prévoit une évolution sur le dernier jour travaillé :

Mise à jour du dernier jour travaillé (DJT) : La description du dernier jour travaillé est revue de façon à préciser que la date attendue peut être différente de la veille du début de l'arrêt.

Dans le cas où l'arrêt de travail est délivré au cours d'un jour partiellement travaillé, le dernier jour travaillé correspondra alors au jour où débute la prescription.

Bonjour,

Merci pour ces précisions mais je constate que sur le bulletin le jour de date de prescription de l’arrêt est décompté même s’il est indiqué un dernier jour travaillé.

Par exemple :

Arrêt prescrit le 06/02/2025 après avoir travaillé la journée entière

Durée arrêt du 06/02/2025 au 15/02/2025.

Dernier jour travaillé le 06/02/2025

Le 06/02/2025 est décompté en absence maladie alors que le dernier jour travaillé a bien été précisé au 06/02/2025.

Est-ce normal ou j’ai oublié une étape ?

En vous remerciant

 

 


Anthony Petit
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  • 7 février 2025

Bonjour,

Le logiciel ne pouvant pas pas savoir quand le salarié a quitté son poste, il est préconisé de retraiter les heures d’absence car avec cette coche, le salarié peut tout aussi bien partir après avoir travaillé une journée complète, mais aussi après une demi journée seulement, voire moins.


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