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IJSS Nettes Subrogation


Bonjour, j’ai une maladie non pro avec subrogation. Pour le 1er mois : les IJSS brutes sont déduites mais le montant en base du calcul des IJSS nettes diffère (cette différence représente 6 jours), savez-vous pourquoi ? Pour le 2eme mois : les IJSS brutes sont déduites mais il n’y a aucun montant en base de calcul des IJSS nettes, savez-vous pourquoi ? Vous remerciant

6 commentaires

Bonjour, avez vous trouvé la solution pour les IJ nettes , j’ai le meme souci

merci


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  • 3 commentaires
  • 16 décembre 2024

Bonjour,

Toujours pas de solution?

Merci


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  • Ambassadeur
  • 1953 commentaires
  • 16 décembre 2024

Bonjour,

La subrogation dépend des dates que vous avez marqué dans votre attestation de salaire. C’est donc au niveau de l’attestation de salaire que vous devez regarder.


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • 991 commentaires
  • 16 décembre 2024

Bonjour, même si l’arrêt de travail initial est de 2 semaines (c’est un exemple), il est important de mettre des dates de fin de subrogation supérieur à cette arrêt de travail initial par exemple, le salarié absent du 1/11 au 30/11, la CCN parle de 3 mois à 100%, ainsi il faut mettre les dates de subrogation du 01/11 au 31/01/2025 pour faire les 3 mois (j’ai un dossier ou c’est 177 jours, presque 6 mois; je mets les 6 mois d’office si le salarié remplit les conditions….). bien s’adapter à la CCN et à la politique sur le sujet par l’employeur. la CPAM fait des “formations” et préconise toujours d’étendre les dates de fin en cas de maladie/AT, maternité….


  • Nouveau
  • 3 commentaires
  • 16 décembre 2024

Merci pour vos réponses

 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • 991 commentaires
  • 16 décembre 2024

la CPAM ne s’attend plus à recevoir une attestation de salaire à chaque prolongation, normalement l’organisme attend une seule attestation, avec possibilité d’une attestation rectificative à sa demande ou reprise anticipée (à faire le jour même ou le lendemain, jamais par anticipation).


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