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Mandataire Prévoyance Fiche de paramétrage


Bonjour, j’ai un mandataire pour lequel la prévoyance remonte uniquement sur le code PR001 (cadre TrA), j’ai pu paramétrer mon taux avec une ligne hors CCN. Dans la fiche de paramétrage, j’ai renseigné en libellé de cotisation la PR210 pour les autres salariés et dans la colonne libellés suite j’ai indiqué PR001. Ce que je ne comprends pas, c’est que l’organisme reçoit la donnée en tranche C alors que le code est bien paramétré pour de la tranche A. Faut-il que je paramètre un code pour la tranche B et C ?

12 commentaires

Yenaa
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  • 945 commentaires
  • 1 avril 2025

Bonjour,

Je ne comprends pas quand vous dites: “j’ai renseigné en libellé de cotisation la PR210 pour les autres salariés et dans la colonne libellés suite j’ai indiqué PR001”


Bonjour comme suit : 

 


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Bonjour,

Pouvez-vous faire une capture d’écran de la fiche de paramétrage reçu ainsi que de votre paramétrage?

Cordialement


 


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C’est peut être dû au fait qu’elle n’est pas rattaché à la CCN

Lorsque vous faites contrôle DSN/Bulletins vous n’avez pas d’anomalie


Non, RAS. 


Yenaa
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  • 945 commentaires
  • 13 avril 2025
Sandrine EDMOND a écrit:

Bonjour comme suit : 

 

Bonjour,

Votre demande est toujours d’actualité ?


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  • 14 avril 2025

Bonjour, oui toujours d’actualité, pour le mois de mars j’ai tenté avec INACTIF dans dans la colonne “Libellés suite”, dans les cases vides. Cela n’a rien changé, j’a dû renseigner sur l’espace de l’organisme la TA qui était à zéro et la TC avait la base de TA.


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  • 25 commentaires
  • 14 avril 2025
Sandrine EDMOND a écrit:

 

Bonjour,

 

Il faut renseigner le code CPN DUCS 221+242 (selon les codes mis dans la fiches des salariés cadre et non-cadre).

Sauf erreur de ma part, pour Alan il n’y a pas de PR001, de ce fait le taux doit être neutralisé car vous avez la prévoyance pour l’ensemble des salariés (PR210).


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  • 15 commentaires
  • 22 avril 2025

je reprends la demande précédente car j’ai le même cas  : “j’ai un mandataire pour lequel la prévoyance remonte uniquement sur le code PR001 (cadre TrA), j’ai pu paramétrer mon taux avec une ligne hors CCN. Ce que je ne comprends pas, c’est que l’organisme reçoit la donnée en tranche C alors que le code est bien paramétré pour de la tranche A. Faut-il que je paramètre un code pour la tranche B et C ?

j’ai paramétré pour l’ensemble du personnel le code PR270 pour la TA.

En revanche le mandataire social ne remonte pas dans ce paramétrage. Dois-je associer le mandataire à la CCN pour que le taux remonte correctement ? (pour info le client cotise à ALAN).

Je ne vois que cette solution ! A vous lire.

lydia bel


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 20 commentaires
  • 22 avril 2025

Bonjour, je ne sais pas pourquoi je n’y ai pas pensé avant, j’ai créé le même code pour mon mandataire sans la CCN associée. Ma PR001 (CCN et Hors CCN) est à zéro, mon code hors CCN remonte bien sur le bulletin. On verra en DSN si ça passe correctement.


  • Connaisseur
  • 15 commentaires
  • 22 avril 2025

oui le code hors CCN remonte bien sur le bulletin, mais si vous faites le calcul de la DSN la cotisation ne passe-t-elle pas en TC ?


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