Paramétrage apprenti prévoyance

Bonjour,

Si je comprends bien votre problématique, vous souhaitez paramétrer une cotisation prévoyance pour les non cadres avec une exclusion pour les apprentis.

C’est bien cela ?

Si c’est bien le cas, il vous faut créer une fonction calcul INIT-PRXXX

If SAL.S41.G01.00.012.001 = "04" then cotis = false

if cotis = false then
    Bases = 0
    Basep = Bases
    Tauxs = 0
    Tauxp = Tauxs
    Return
endif

Bonjour,

Pour moi, il faudra ajouter un critère supplémentaire dans votre fiche de paramétrage qui est le code DUCS : pour que vous puissiez différencier la rubrique pour l’apprenti et la rubrique pour les autres salariés.

Bonjour,

Oui Gauthier c’est bien ça, il me faut soustraire de la masse salariale NC la masse de l’apprenti qui finalement apparaît 2 fois dans les charges au niveau de la prévoyance, vu que c’est le même contrat, la même cotisation et donc le même code PR (jusqu’à présent).

Je vais donc suivre votre formule, je vous en remercie.

Bonjour,

Le code DUCS apprenti était déjà en place dans la fiche de paramétrage mais cela ne me soustrayait pas l’apprenti de la masse salariale.